Réglementation(s) adoptée(s)
Signal OSR 2.42 «Interdiction d'obliquer à droite», exceptés les cycles et les cyclomoteurs.

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.59.1 «Début de la zone à vitesse limitée», 30 km/h
2.59.2 «Fin de la zone à vitesse limitée», 30 km/h.

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.01 «Interdiction générale de circuler dans les deux sens», (Abrogation)
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», riverains, exploitation agricole et forestière autorisés.

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.59.1 «Début de la zone à vitesse limitée», 30 km/h
2.59.1 «Début de la zone: Interdiction de parquer», hors cases
2.59.2 «Fin de la zone à vitesse limitée», 30 km/h
2.59.2 «Fin de la zone: Interdiction de parquer», hors cases
2.13 «Circulation interdite aux voitures automobiles et aux motocycles»
2.02 «Accès interdit», (Abrogation)
4.08 «Sens unique», (Abrogation).

Réglementation(s) adoptée(s)
Conversion d'une place. OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnment» max 5h, jours ouvrables, en OPSR 2.50 «Interdiction de parquer» excepté Mobility.

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR 2.50 «Interdiction de parquer», des deux côtés de la chaussée.

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR 3.02 «Cédez le passage» et OSR 2.41.1 «Carrefour à sens giratoire».

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR 2.37, «Obliquer à droite» et OSR 3.01 «Stop».

Réglementation(s) adoptée(s)
Ajout des signaux OSR 2.13 «Circulation interdite aux voitures automobiles et aux motocycles», marchés et services publics exceptés. Suppression de 15 pl. de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement».
Création de 1 pl. de parc OSR 4.17 «Parcage autorisé» handicapés.

Réglementation(s) adoptée(s)
Ajout du signal OSR 2.50 «Interdiction de parquer», chargement et déchargement des bagages autorisés,
max 30 min. Suppression de 5 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement», de 23 pl. de parc
OSR 4.20 «Parcage contre paiement» et de 58 pl. de parc OSR 4.17 «Parcage autorisé» deux-Roues.
Création de 6 pl. de parc OSR 4.17 «Parcage autorisé» handicapés.

Réglementation(s) adoptée(s)
Abrogation des signaux OSR 2.14 « Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs» et 2.50 «Interdiction de parquer». Ajout du signal OSR 2.13 «Circulation interdite aux voitures automobiles et aux motocycles» riverains autorisés. Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 «Signal de zone 30» 2.50 «Interdiction de parquer» hors cases et 2.59.2 «Signal de fin de zone 30».

Réglementation(s) adoptée(s)
Abrogation des signaux OSR 2.30 «Vitesse maximale» 30 km/h, de 22h à 6h. Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 «Signal de zone 30» 2.50 «Interdiction de parquer» hors cases et 2.59.2 «Signal de fin de zone 30». Extension de la zone 30 sur le chemin de la Joliette par l’abrogation des signaux OSR 2.59.1 «Signal de zone 30» 2.50 «Interdiction de parquer» hors cases et 2.59.2 «Signal de fin de zone 30».

Réglementation(s) adoptée(s)
Déplacement des signaux OSR 2.37 «Obliquer à droite». Ajout des signaux OSR 2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs» services publics et livraisons de 6h à 10h30 exceptés et OSR 2.61 «Chemin pour piétons» cycles et services publics autorisés.

Réglementation(s) adoptée(s)
Changement du régime de stationnement de 25 pl. de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement» comme suit: Ajout des signaux 2.50 «Interdiction de parquer» mercredi et samedi de 5h à 14h, macarons marché exceptés, 4.20 Parcage contre paiement max 2h, lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h à 20h, mercredi et samedi de 14h à 20h». Abrogation de l’interdicton de stationner le mercredi et samedi de 5h à 8h de 16 pl. de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement». Ajout de l’autorisation L à 25 pl. de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement» max 2h, de 8h à 20h, jours ouvrables.

Réglementation(s) adoptée(s)
Ajout des signaux OSR 2.13 «Circulation interdite aux voitures automobiles et aux motocycles», 2.20 «Longueur maximale» 10m, véhicules d'urgence exceptés, 2.37 «Obliquer à droite» et 3.02 «Cédez le passage».
Mise en circulation bidirectionnelle du chemin d’accès aux numéros 44 et 44b de l’avenue du Chablais par l’abrogation du signal OSR 2.02 «Accès interdit».

Réglementation(s) adoptée(s)
Déplacement signaux OSR 2.30 et 2.53 «Vitesse maximale, 60 km/h» et «Fin de la vitesse maximale, 60 km/h».

Réglementation(s) adoptée(s)
Signal OSR 2.50 «Interdiction de parquer», sur toute la place.

Réglementation(s) adoptée(s)
Signal OSR 2.50 «Interdiction de parquer», aux véhicules d'habitation et aux caravanes, sur toute la place.

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR 2.50 «Interdiction de parquer», sur toute la place (signalisation hivernale) et
OSR 2.50 «Interdiction de parquer».

Réglementation(s) adoptée(s)
Signalaux OSR 4.20, «Parcage contre paiement», de 8h à 19h du lundi au vendredi. Max 5h du 15 mai au
14 septembre et max 12h du 15 septembre au 14 mai.

Réglementation(s) adoptée(s)
Modification de la plaque complémentaire des signaux OSR 4.20 «Parcage contre paiement» de «Sauf autorisation A1, 18h-8h» en: «Max. 2 h, de 8h à 12h et de 13h30 à 19h, 7j/7, y compris fériés, sauf autorisation A1».

Réglementation(s) adoptée(s)
Conversion d'une place OSR 4.20 «Parcage contre paiement» max. 3 h, jours ouvrables, sauf autorisation C, en OSR 2.50 «Interdiction de stationner» excepté Mobility.

Réglementation(s) adoptée(s)
Conversion d'une place OSR 4.20 «Parcage contre paiement» max. 1 h, 7j/7, y compris fériés, sauf autorisation B, en OSR 2.50 «Interdiction de stationner» excepté Mobility.

Réglementation(s) adoptée(s)
Conversion de 2 pl. OSR 4.20 «Parcage contre paiement» max. 1 h, 7j/7, y compris fériés, sauf autorisation B,
en OSR 2.50 «Interdiction de stationner» excepté Mobility.