Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», exploitation agricole et forestière autorisée

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», exploitation agricole et forestière autorisée
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», exploitation forestière autorisée
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», du 1er décembre au 30 avril. Exploitation agricole et forestière autorisée

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», exploitation forestière autorisée

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», exploitation forestière autorisée
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», exploitation agricole et forestière autorisée
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», exploitation agricole, forestière et riverains autorisés

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
3.01 «Stop»
3.02 «Cédez le passage», (Abrogation)

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», exploitation forestière autorisée
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», du 1er mai au 30 septembre. Exploitation agricole et forestière autorisée

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.59.1 et 2.59.2 «Début et fin de la zone à vitesse limitée», 30 km/h
2.59.1 et 2.59.2 «Début et fin de la zone : Interdiction de parquer», hors case
2.50 «Interdiction de parquer», Livreurs autorisée max 15 min. - Suppression de la dérogation nocturne
2.49 «Interdiction de s'arrêter», réservé police (Déplacement)
2.49 «Interdiction de s'arrêter», Bus scolaires exceptés - Suppression de la dérogation nocturne
2.61 «Chemin pour piétons»
Abrogations signaux OSR 3.02 «Cédez le passage», 3.01 «Stop» et 2.50 «Interdiction de parquer».

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR 2.59.1 et 2.59.2 «Début et fin de la zone à vitesse limitée, 30 km/h»
OSR 2.44 et 2.55 «Début et fin de l'interdiction de dépasser»
OSR 2.02 «Accès interdit» et OSR 4.08 «Sens unique»
Abrogation OSR 3.02 «Cédez le passage» suite à la mise en place d'un trottoir traversant.

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR 2.59.1 et 2.59.2 «Début et fin de la zone à vitesse limitée, 30 km/h»

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement», max.5h., 7j./7, de 7h00 à 19h00 accompagné du pictogramme OSR 5.14 «Handicapé»

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.20 «Longueur maximale», 10m.

Réglementation(s) adoptée(s)
Création de 33 pl. voitures au moyen des signaux OSR 4 .17 «Parcage autorisé» max. 7 jours, de 10 pl. Motocycle OSR 5.29, de 1 pl. Car OSR 5.25 et de 1 pl. Handicapé OSR 5.14

Réglementation(s) adoptée(s)
Modification de 4 pl. OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement», Max 30 min en: OSR 4.20 «Parcage contre paiement» Max. 1h, 7h-12h/13h30-19h, 7j/7, y compris fériés

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR 2.59.1 et 2.59.2, «Début et fin de la zone à vitesse limitée 30 km/h», OSR 2.59.5 et 2.59.6 «Début et fin de la zone de rencontre»
OSR 4.08.1 «Sens unique avec circulation de cyclistes en sens inverse» et 2.02 «Accès interdit», cycles autorisés
OSR 2.61 «Chemin pour piétons», cycles autorisés
OSR 2.37 «Obliquer à droite», cycle exceptés
Suppression des places de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement», Max 3h

Réglementation(s) adoptée(s)
Création de 2 places de parc, OSR 4.17, Max 30 min, 7j/7, 7h-12h/13h30-19h.

Réglementation(s) adoptée(s)
Réduction de 9m d'une bande de stationnement et supression d'une place de parc, OSR 4.18, Max 3h

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.14 «circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», exploitation agricole et services publics exceptés.

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR 4.18, «Parcage avec disque de stationnement», Max 6h, de 8h à 20h, libre dimanches et jours fériés.

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR 2.59.1 et 2.59.2 «Début et fin de la zone à vitesse limitée, 30 km/h»

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.59.1 «Zone 30».
2.59.2 «Fin de zone 30».
2.60 «Piste cyclable».
2.60.1 «Fin de la piste cyclable».
2.63 «Piste cyclable et chemin pour piétons, avec partage de l’aire de circulation».
3.02 «Cédez-le-passage».

Réglementation(s) adoptée(s)
Suppression des signaux OSR 3.01 «Stop», 2.59.1 «Zone 30» et OSR 2.59.2 «Fin de zone 30».

Réglementation(s) adoptée(s)
Changement du régime de stationnement de 59 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement», sauf autorisation A en places de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement» Max 2h, jours ouvrables, 8h à 20h, sauf autorisation A comme suit: 30 pl. sur l'avenue Floréal, 21 pl. sur la rue Voltaire, 8 pl. sur l'avenue du Grammont. Changement du régime de stationnement de 25 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement», sauf autorisation A en places de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement» Max 2h, tous les jours, 8h à 20h, sauf autorisation A à l’avenue du Grammont. Mise en zone de stationnement à l'aide des signaux OSR 2.59.1 et 2.59.2 «Début et fin de zone 4.20 «Parcage contre paiement» Max 2h, jours ouvrables, 8h à 20h, sauf autorisation A et «Début et fin de zone 4.20 «Parcage contre paiement» Max 2h, tous les jours, 8h à 20h, sauf autorisation A. Abrogation de la plage horaire sans paiement entre 12h30 et 13h30 de 30 pl. de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement» comme suit: 16 pl. à l’avenue des Alpes, 2 pl. à l’avenue Florimont, 12 pl. à l’avenue de Chailly.

Réglementation(s) adoptée(s)
Suppression de 2 cases deux-roues

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR 2.59.1 et 2.59.2 «Début et fin de la zone à vitesse limitée, 30 km/h»