Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», exploitations forestières autorisées
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», exploitations agricoles et forestières exceptées
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», exploitations agricoles et forestières et services publics, riverains exceptés
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», exploitations agricoles et forestières et services publics exceptés
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», exploitations agricoles et forestières et services publics, ayants droit exceptés
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», exploitations agricoles et forestières, ayants droit exceptés

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», exploitations agricoles et forestières exceptées
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», exploitations agricoles et forestières, ayants droit exceptés
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», exploitations agricoles et forestières et services publics, ayants droit exceptés
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», exploitations agricoles et forestières et services publics exceptés
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», exploitations forestières exceptés

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.16 «Poids maximal», 40 t.
3.10 «Priorité par rapport aux véhicules venant en sens inverse»
3.09 «Laissez passer les véhicules venant en sens inverse»

Réglementation(s) adoptée(s)
Signal OSR 2.50 «Interdiction de parquer», entretien des routes excepté

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.59.1 «Début de la zone à vitesse limitée, 30 km/h»
2.59.2 «Fin de la zone à vitesse limitée, 30 km/h»

Réglementation(s) adoptée(s)
Signal OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement», max 2 h., de 07h00 à 19h00, du lundi au dimanche

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.59.1 «Début de la zone à vitesse limitée, 30 km/h»
2.59.2 «Fin de la zone à vitesse limitée, 30 km/h»

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.50 «Interdiction de parquer», comprenant OSR 5.05 «plaque indiquant le début d'une prescription», des deux côtés.
2.50 «Interdiction de parquer», comprenant OSR 5.06 «plaque indiquant la fin d'une prescription», des deux côtés.

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.50 «Interdiction de parquer», comprenant OSR 5.05 «plaque indiquant le début d'une prescription», des deux côtés.
2.50 «Interdiction de parquer», comprenant OSR 5.06 «plaque indiquant la fin d'une prescription», des deux côtés.

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.59.1 «Début de la zone à vitesse limitée, 30 km/h»
2.59.2 «Fin de la zone à vitesse limitée, 30 km/h»

Réglementation(s) adoptée(s)
Mise en place de 10 places dépose-minutes OSR 4.17 «Parcage autorisé», max 15 minutes, du lundi au samedi, de 7h à 17h et de 5 places OSR 4.17 «Parcage autorisé» comprenant l'OSR 5.29 «Motocycles». Ajout des signaux OSR 2.02 «Accès interdit» et 4.08 «Sens unique»

Réglementation(s) adoptée(s)
Suppression de 11 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement», avec macaron. Suppression de
5 pl. de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement», avec macaron. Suppression de 1 pl. de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement», sans macaron.

Réglementation(s) adoptée(s)
Modification du signal OSR 2.50 «Interdiction de parquer» comme suit : Livraisons et chargement, déchargement des bagages autorisés. Suppression de 5 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement». Suppression de 9 places de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement», sans macaron. Suppression de 8 places de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement», avec macaron. Création de 8 places de parc OSR 4.17 «Parcage autorisé», handicapés. Création de 2 places de parc OSR 4.17 «Parcage autorisé», handicapés, max 3h, de 8h à 20h. Création de 8 places de parc OSR 4.17 «Parcage autorisé», cycles, cyclomoteurs et motocycles. Ajout des signaux OSR 2.50 «Interdiction de parquer», Mobility autorisé.

Réglementation(s) adoptée(s)
Ajout des symboles OSR 5.31 «Cycle» et 5.34 «Piéton». Ajout des pictogrammes non OSR «Respect, vitesse adaptée». Abrogation des signaux OSR 2.60 «Piste cyclable», OSR 2.61 «Chemin pour piétons», OSR 2.63 «Piste cyclable et chemin pour piétons, avec partage de l’aire de circulation», OSR 3.02 «Cédez le passage». Ajout des signaux OSR 2.61 «Chemin pour piétons», cycles autorisés et OSR 2.61 «Chemin pour piétons» fin de «cycles autorisés».

Réglementation(s) adoptée(s)
Abrogation du signal OSR 2.32 «Sens obligatoire à droite». Ajout des signaux OSR 2.32 «Sens obligatoire à droite», cycles et cyclomoteurs exceptés, OSR 2.37 «Obliquer à droite», cycles et cyclomoteurs exceptés, 2.63.1 «Piste cyclable et chemin pour piétons sans partage de l’aire de circulation», 3.02 «Cédez le passage». Ajout de la plaque complémentaire «cycles et cyclomoteurs exceptés» au signal OSR existant 2.02 «Accès interdit».

Réglementation(s) adoptée(s)
Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 et 2.59.2 «Début et fin de zone 30 et 2.50 «Interdiction de parquer», hors case. Ajout des signaux OSR 2.43 «Interdiction d'obliquer à gauche», 2.50 «Interdiction de parquer», livraisons autorisées, 2.60 «Piste cyclable», 3.02 «Cédez le passage». Abrogation des signaux OSR 2.30 «Vitesse maximale», 30 km/h, de 22h à 6h, 2.43 «Interdiction d'obliquer à gauche», 2.63 «Piste cyclable et chemin pour piétons, avec partage de l’aire de circulation», 3.01 «Stop», 3.02 «Cédez le passage». Création de cases de stationnement cycles et cyclomoteurs. Suppression de 3 pl. de parc OSR 4.17 «Parcage autorisé», cycles, cyclomoteurs et motocycles. Suppression de 51 places de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement», sauf autorisation B. Suppression de 1 pl. de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement». Changement du régime de stationnement de 47 places de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement» en 47 places de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement», max 2h, jours ouvrables, 8h à 20h, sauf autorisation B. Création de 62 pl. de stationnement pour cycles. Suppression du mouvement «tourner à gauche» depuis l’avenue des Bains en direction de l’avenue de Cour. Mise en route principale de l’axe «Avenue de Cour». Instauration d’une perte de priorité de l’avenue des Bains et de l’avenue de Milan.

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR 2.59.1 et 2.59.2 «Début et fin de zone à vitesse limitée, 30 km/h»

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR 2.50 «Interdiction de parquer», de 22h à 6h

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
4.18 «Parcage avec disque de stationnement», max.10h, 7j/7, 24h/24
2.50 «Interdiction de parquer», service d'entretien excepté

Réglementation(s) adoptée(s)
Suppression de dix-huit pl. de parc OSR 4.18 «parcage avec disque de stationnement» et OSR 2.01 «Interdiction générale de circuler dans les deux sens».
Ajout OSR 2.01 «Interdiction générale de circuler dans les deux sens», services publics exceptés.

Réglementation(s) adoptée(s)
Modification de la plaque complémentaire sur l'OSR 2.01 «Interdiction générale de circuler dans les deux sens», services publics exceptés.

Réglementation(s) adoptée(s)
Signal OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement», max 10 h., de 6h00 à 22h00, jours ouvrables.

Réglementation(s) adoptée(s)
Signal OSR 2.50 «Interdiction de parquer», Mobility excepté

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.07 «Circulation interdite aux camions»
2.07 «Circulation interdite aux camions», 120m

Réglementation(s) adoptée(s)
Abrogation des signaux OSR 2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs» et OSR 2.13 «Circulation interdite aux motocycles et aux cyclomoteurs» au profit des OSR 2.61 «Chemin pour piétons».