Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.13 «Circulation interdite aux voitures automobiles et aux motocycles»
2.60 «Piste cyclable» (Abrogation)

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.20 «Longueur maximale» 10m Transit interdit et 2.20 «Longueur maximale» 10m, Exceptés transports publics

Réglementation(s) adoptée(s)
Création d'un parking au moyen des signaux OSR:
2.02 «Accès interdit», 4.18 «Parcage avec disque de stationnement» Max 5h Jours ouvrables, 7h à 19h,
3.02 «Cédez le passage», 2.02 «Accès interdit», 2.37 «Obliquer à droite»
3.02 «Cédez le passage»

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.13 «Circulation interdite aux camions et aux autocars», 5.01 Plaque de distance, 3.5 km
2.13 «Circulation interdite aux camions et aux autocars», 5.01 Plaque de distance, 2 km
2.13 «Circulation interdite aux camions et aux autocars», 5.01 Plaque de distance, 400 m
2.13 «Circulation interdite aux camions et aux autocars», 5.01 Plaque de distance, 600 m
2.13 «Circulation interdite aux camions et aux autocars», Riverains, trafic agricole et forestier autorisé

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
4.08.1 «Sens unique avec circulation de cyclistes en sens inverse»
2.02 «Accès interdit», cycles autorisés
2.02 «Accès interdit», cycles autorisés, à 130 m
4.18 «Parcage avec disque de stationnement», Abrogation 1 place de parc «Max. 3 heures, du lundi au samedi, de 8h à 18h, Excepté Autorisation C», (Abrogation)

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
4.08 «Sens unique», Cycles et camion poubelle en sens inverse
2.02 «Accès interdit», Cycles et camion poubelle autorisé

Réglementation(s) adoptée(s)
Suppression de 6 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement», Macaron E. Mise en zone de stationnement à l'aide des signaux OSR 2.59.1 et 2.59.2 «Début et fin de zone 4.18 «Parcage avec disque de stationnement» Max 3h, de 8h à 18h, libre samedi, dimanche et jours fériés. 2.50 « Interdiction de parquer » du 1er décembre au 15 mars et hors-cases. Création d’une pl. de parc OSR 4.17 «Parcage autorisé» Handicapés et déplacement d’une pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement». Ajout du signal OSR 2.50 «Interdiction de parquer» Livraisons autorisées et stationnement autorisé de 19h à 5h. Abrogation du signal OSR 2.01 «Interdiction générale de circuler dans les deux sens». Ajout du signal OSR 2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», services publics exceptés. Ajout de l’exception «services publics » aux signaux OSR 2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs». Abrogation du signal OSR 3.02 «Cédez le passage». Ajout du signal OSR 3.01 «Stop». Suppression d’une pl. de stationnement OSR 4.20 «Parcage contre paiement» ouverte aux macarons N et création de 7 pl. de «Parcage autorisé, cycles, cyclomoteurs et motocycles». Abrogation des signaux 2.59.3 «Zone piétonne» et 2.59.4 «Fin de la zone piétonne»;
Ajout des signaux 2.59.3 «Zone piétonne» Cycles autorisés et 2.59.4 «Fin de la zone piétonne», 2.36 «circuler tout droit» Cycles exceptés; Mise en zone de rencontre au moyen des signaux OSR 2.59.5 et 2.59.6 «Début et fin de zone de rencontre»; Ajout du signal OSR 2.13 «Circulation interdite aux voitures automobiles et aux motocycles» Accès parking handicapé, livraisons de 6h à 10h30 et de 19h à 22h, accès centre médical, taxis et services publics exceptés. Occupation temporaire de 6 pl. de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement» et déplacement d’une case livraison. Suppression de 1 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement»

Réglementation(s) adoptée(s)
Suppression de 3 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de
stationnement (zone bleue)». Suppression de 8 places de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement, avec macaron».

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.50 «Interdiction de parquer», Excepté entretien des routes et exploitation viticole et 4.18 «Parcage avec disque de stationnement, Max.10H, 7j/7, 24h/24

Réglementation(s) adoptée(s)
Changement du régime de stationnement au moyen des signaux OSR:
4.20 «Parcage contre paiement» Max 3h, 7h à 22h, 7j/7. Excepté macaron
2.59.1 «Signal de début de zone» Parcage contre paiement
Max 3h, 7h à 22h, 7j/7. Excepté macaron

Réglementation(s) adoptée(s)
Projet d'élargissement pour l'accès au dépôt des MBC au moyen des signaux OSR:
2.36 «Circuler tout droit» - 2.02 «Accès interdit»
3.01 «Stop»
2.33 «Sens obligatoire à gauche» 3.02 «Cédez le passage»
2.36 «Circuler tout droit»

Réglementation(s) adoptée(s)
Voie verte suppression OSR 2.61 «Chemin pour piétons»
Suppression plaque complémentaire «cycles autorisés»
Ajout OSR 2.61 «Chemin pour piétons» - Ajout plaque complémentaire «cycles autorisés»
Ajout plaque complémentaire «cyclomoteurs interdits»
OSR 2.60 «Piste cyclable»
OSR 3.02 «Céder le passage»
OSR 2.59.1 «Signal de zone 30»
Suppression OSR 2.59.2 «Signal de fin de zone 30», OSR 4.11 «Emplacement d'un passage pour piétons»
Ajout OSR 4.08 « Sens unique»
Suppression OSR 4.08 «Sens unique»
Ajout OSR 2.02 «Accès interdit»
Suppression OSR 2.02 «Accès interdit»
Ajout OSR 2.38 «Obliquer à gauche»
Suppression OSR 2.43 «Interdiction d'obliquer à gauche»
Suppression plaque comp «camion, car, remorque», OSR 2.49 «Interdiction de s'arrêter», OSR 2.50 «Interdiction de parquer», OSR 2.36 «Circuler tout droit»
Suppression OSR 2.33 «Sens obligatoire à gauche», OSR 4.20 «Parcage contre paiement»
Ajout OSR 2.13 «Circulation interdite aux voitures automobiles et aux motocyles»
Ajout OSR 2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocyles et cyclomoteurs»
Ajout plaque comp «Services funèbres et publics autorisés»
Suppression OSR 2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocyles et cyclomoteurs»
Suppression plaque comp «cycles», OSR 4.88 «Poste d'information»
Suppression plaque compl «50 m», OSR 4.17 «Parcage autorisé»
Suppression OSR 5.14 «Handicapés»
Ajout OSR 2.50 «Interdiction de parquer»
Ajout OSR 4.20 «Parcage contre paiement»
Ajout plaque complémentaire «max 2h véhicule électrique»
Suppression OSR 3.02 «Céder le passage»
Suppression OSR 2.01 «Interdiction générale de circuler dans les deux sens»

Réglementation(s) adoptée(s)
Suite voie verte: Ajout OSR 2.63.1 «Piste cyclable et chemin pour piétons, sans partage de l'aire de circulation»Ajout plaque complémentaire «riverains et cycles autorisés»Ajout OSR 1.32 «Cyclistes»Ajout OSR 4.17 «Parcage autorisé»Ajout plaque complémentaire OSR 5.14 «Handicapés»Suppression OSR 2.35 «Obstacle à contourner par la gauche»Suppression OSR 2.01 «Interdiction générale de circuler dans les deux sens»Ajout OSR 2.63 «Piste cyclable et chemin pour piétons, avec partage de l'aire de circulationSuppression OSR 2.63.1 «Piste cyclable et chemin pour piétons, sans partage de l'aire de circulation»Ajout OSR 4.09.1 «Impasse avec exceptions»

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:2.50 «Interdiction de parquer», comprenant OSR 5.05 «plaque indiquant le début d'une prescription», des deux côtés.2.50 «Interdiction de parquer», comprenant OSR 5.06 «plaque indiquant la fin d'une prescription», des deux côtés.

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:2.50 «Interdiction de parquer», comprenant OSR 5.05 «plaque indiquant le début d'une prescription», des deux côtés.2.50 «Interdiction de parquer», comprenant OSR 5.06 «plaque indiquant la fin d'une prescription», des deux côtés.

Réglementation(s) adoptée(s)
Remplacement et déplacement de l'OSR 4.20 «Parcage contre paiement» par l'OSR 4.17 «Parcage autorisé», handicapés.

Réglementation(s) adoptée(s)
Abrogation du signal OSR 3.01 « Stop » au profit du signal OSR 3.02 « Cédez le passage »

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:- 2.14, Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs, Riverains, exploitations forestières et agricoles autorisés

Réglementation(s) adoptée(s)

Réglementation(s) adoptée(s)

Réglementation(s) adoptée(s)

Réglementation(s) adoptée(s)

Réglementation(s) adoptée(s)

Réglementation(s) adoptée(s)

Réglementation(s) adoptée(s)