Réglementation(s) adoptée(s)
Echanger 2 places de parc au profit de 2 cases OSR 6.23 avec signal OSR 2.50 «Interdiction de parquer», plaque complémentaire OSR 5.11 «Dérogation à l'interdiction de parquer aux véhicules électriques en cours de charge», OSR 4.20 «Parcage contre paiement», max 4h, tous les jours.

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.01 «Interdiction générale de circuler dans les deux sens», du 1er novembre au 30 avril route non déneigée
2.01 «Interdiction générale de circuler dans les deux sens», 140 m, du 1er novembre au 30 avril route non déneigée
2.01 «Interdiction générale de circuler dans les deux sens», 1km, du 1er novembre au 30 avril route non déneigée
2.01 «Interdiction générale de circuler dans les deux sens», 1.8 km, du 1er novembre au 30 avril route non déneigée

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.20 «Longueur maximale», 10m
2.49 «Interdiction de s'arrêter», hors cases, zone de rebroussement
2.59.1 et 2.59.2 «Signal début et fin de zone», comprenant l'OSR 4.18 «parquage avec disque de stationnement», max 8h, entre 8h et 19h, libre les samedis, dimanches et jours fériés, et l'OSR 2.50 «Interdiction de parquer», hors cases
4.17 «Parcage autorisé», cycles et motocylces.

Réglementation(s) adoptée(s)
Signal OSR 2.16 «Poids maximal», 3,5t

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.30 «Vitesse maximale», 60 km/h
2.53 «Fin de la vitesse maximale», 60 km/h

Réglementation(s) adoptée(s)
Mise en place d'une zone 30 à l'aide des OSR 2.59.1 et 2.59.2 «Début et fin zone à vitesse limitée», 30 km/h

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR :
2.02 «Accès interdit», Cycles exceptés
2.33 «Sens obligatoire à gauche», cycles autorisés
2.37 «Obliquer à droite», Cycles exceptés
2.38 «Obliquer à gauche», Cycles exceptés
2.42 «Interdiction d'obliquer à droite», Cycles exceptés
2.59.3 «Zone piétonne», livraisons autorisées de 04h00 à 09h00, cycles exceptés
2.59.4 «Fin de la zone piétonne»
3.01 «Stop»
4.08 «Sens unique» (Abrogation)
4.08.1 «Sens unique avec circulation de cyclistes en sens inverse»

Réglementation(s) adoptée(s)
Modification des plaques complémentaires des OSR 2.13 «Circulation interdite aux voitures automobiles et aux motocycles», hors vacances scolaires du lundi au vendredi, de 7h à 17h, n° impairs de 11 à 29, livraisons et autorisations exceptés.

Réglementation(s) adoptée(s)
Signal OSR 3.01 «Stop»

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR
2.59.1 «Signal de zone 30km/h».
2.59.2 «Signal de fin de zone 30km/h».
4.08 «Sens unique».
2.02 «Accès interdit».
2.38 «Obliquer à gauche».
3.02 «Cédez-le-Passage».
3.01 «Stop» (Abrogation)

Réglementation(s) adoptée(s)
OSR 2.42 «Interdiction d'obliquer à droite».

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR 2.30 «Vitesse maximale 60 km/h» et OSR 2.53 «Fin de la vitesse maximale 60 km/h» pour la protection contre le bruit au sens de l’OPB, en application de l’article OSR 108, alinéa 2, lettre d. OSR 5.04 «plaque de rappel».

Réglementation(s) adoptée(s)
OSR 2.59.1 «Signal de zone 30km/h».
OSR 2.59.2 «Signal de fin de zone 30km/h»

Réglementation(s) adoptée(s)
Modification de la durée de parcage :
Parcage avec disque de stationnement, sauf macaron L,
au lieu de parcage avec disque, maximum 6h, sauf macaron L.

Réglementation(s) adoptée(s)
Signal OSR 3.01 «Stop»

Réglementation(s) adoptée(s)
Suppression 2 pl. de parc au profit de 2 pl. OSR 6.23 «Case interdite au parcage», avec OSR 2.50 «Interdiction de parquer», plaque complémentaire OSR 5.11 « Dérogation à l'interdiction de parquer», aux véhicules électriques en cours de charge, et comprenant le signal OSR 4.18 «Parcage avec disque», max. 5h, tous les jours.

Réglementation(s) adoptée(s)
OSR 2.13 «Circulation interdite aux voitures automobiles et aux motocycles», TPC excepté; OSR 2.13 «circulation interdite aux voitures automobiles et aux motocycles», TPC excepté, riverains Rapille n°2 à 14 et n°21 à 25 et porteurs d'autorisation; OSR 2.13 «circulation interdite aux voitures automobiles et aux motocycles», TPC excepté, employés UAPE et porteurs d'autorisation; OSR 2.37 «Obliquer à droite»; OSR 2.42 «Interdiction d'obliquer à droite» et OSR 2.43 «Interdiction d'obliquer à gauche», TPC excepté, cycles, riverains Rapille n°2 à 14 et n°21 à 25 et porteurs d'autorisation; OSR 2.50 «Interdiction de parquer», Zone de dépose minute; création de 22 pl. de parc perméable OSR 4.17 «Parcage autorisé», max 15 min ; OSR 2.59.2 «Signal de fin de zone».

Réglementation(s) adoptée(s)
OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement», 2 places, max 2h.
OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement», 29 places, max 10h

Réglementation(s) adoptée(s)
Remplacement de l'OSR 2.50 «Interdiction de parquer» par OSR 2.49 «Interdiction de s'arrêter», des deux côtés.

Réglementation(s) adoptée(s)
Marquage de 3 places de parc supplémentaires

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR :
2.02 «Accès interdit»
2.33 «Sens obligatoire à gauche»
2.43 «Interdiction d'obliquer à gauche», transports publics exceptés

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR :
2.02 «Accès interdit», cycles exceptés
2.02 «Accès interdit», Livraisons COOP, places privées n° 1 à 20 et 246 à 251 et cycles exceptés.
2.35 «Obstacle à contourner par la gauche» (Abrogation)
2.38 «Obliquer à gauche», cycles exceptés
4.08 «Sens unique» (Abrogation)
4.08.1 «Sens unique avec circulation de cyclistes en sens inverse»

Réglementation(s) adoptée(s)
OSR 2.50 «Interdiction de parquer»
OSR 5.07 «Plaque de direction».