Réglementation(s) adoptée(s)
Abrogation des signaux OSR 2.30 «Vitesse maximale» 30 km/h, de 22h à 6h. Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 et 2.59.2 «Début et fin de zone 30 et 2.50 «Interdiction de parquer hors cases».

Réglementation(s) adoptée(s)
Abrogation des signaux OSR 2.30 «Vitesse maximale» 30 km/h, de 22h à 6h. Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 et 2.59.2 «Début et fin de zone 30 et 2.50 «Interdiction de parquer hors cases».

Réglementation(s) adoptée(s)
Abrogation des signaux OSR 2.30 «Vitesse maximale» 30 km/h, de 22h à 6h. Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 et 2.59.2 «Début et fin de zone 30 et 2.50 «Interdiction de parquer hors cases».

Réglementation(s) adoptée(s)
Abrogation des signaux OSR 2.30 «Vitesse maximale» 30 km/h, de 22h à 6h. Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 et 2.59.2 «Début et fin de zone 30 et 2.50 «Interdiction de parquer hors cases».

Réglementation(s) adoptée(s)
Abrogation des signaux OSR 2.30 «Vitesse maximale» 30 km/h, de 22h à 6h. Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 et 2.59.2 «Début et fin de zone 30 et 2.50 «Interdiction de parquer hors cases».

Réglementation(s) adoptée(s)
Abrogation des signaux OSR 2.30 «Vitesse maximale» 30 km/h, de 22h à 6h. Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 et 2.59.2 «Début et fin de zone 30 et 2.50 «Interdiction de parquer hors cases».

Réglementation(s) adoptée(s)
Déplacement d’une case livraison et de son signal OSR 2.50 «Interdiction de parquer», Livraison autorisée, 4.17 «Parcage autorisé» de 19h à 7h. Déplacement d’une case handicapée de la rue de la Borde sur l’avenue des Oiseaux. Déplacement de 17 pl. de parc OSR 4.17 «Parcage autorisé» Deux-roues. Changement du régime de stationnement de 18 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement» en pl. de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement» Max 2h, jours ouvrables, 8h à 20h, sauf autorisation E. Suppression de 29 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement» et de 10 pl. de OSR 4.20 «Parcage contre paiement».

Réglementation(s) adoptée(s)
Complément de prescription du signal OSR 2.42 «Interdiction d'obliquer à droite» comme suit: Interdiction d'obliquer à droite uniquement pour les camions et les autocars.

Réglementation(s) adoptée(s)
Suppression de 6 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement» et de 10 pl. de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement». Ajout des signaux OSR 2.50 «Interdiction de parquer» 5.42 «Station de recharge» et avec autorisation A à O exceptés. Création de 12 cases dédiées aux véhicules électriques en cours de recharge et réservées aux détenteurs d’un macaron A à O.

Réglementation(s) adoptée(s)
Pendant la durée du chantier communal Suppression de 9 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement».

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
2.59.1 «Début de la zone à vitesse limitée», 30 km/h
2.59.2 «Fin de zone à vitesse limitée», 30 km/h
2.02 «Accès interdit»

Réglementation(s) adoptée(s)
Suite aux travaux du BHNS, mise en place d’un carrefour à sens giratoire, au moyen des signaux OSR 3.02 «Cédez le passage» et OSR 2.41.1 «Carrefour à sens giratoire».

Réglementation(s) adoptée(s)
Modification de 13 pl. OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement» Max. 2h, en Max 5h, 8h-19h, les jours ouvrables, sauf autorisation A. Suppression de 7 pl. OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement» Max 2h, 8h-19h, les jours ouvrables au profit de 19 pl. motocycles et 32 pl. cycles au moyen des signaux OSR 4.17 «Parcage autorisé». Modification de 3 pl. OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement» Max 2h en: OSR 4.17 «Parcage autorisé» max. 15 min, 08-19h, les jours ouvrables.

Réglementation(s) adoptée(s)
Suppression de 2 pl. OSR 4.20 «Parcage contre paiement» Max 2h, 8h-12h/13h30-19h, 7j/7 au profit de 22 pl. cycles au moyen des signaux OSR 4.17 «Parcage autorisé».

Réglementation(s) adoptée(s)
Modification de régime de 5 cases de stationnement, OSR n°4.17, «Parcage autorisé» deux roues, max 30 minutes.

Réglementation(s) adoptée(s)
Occupation temporaire durant le chantier de 7 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement». Ajout des signaux OSR 2.50 «Interdiction de parquer», 2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs» Services publics excepté, 2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs» Chantier et services publics exceptés, 2.37 «Obliquer à droite» cycles exceptés, 2.37 «Obliquer à droite» Cycles et cyclomoteurs exceptés. Modification de la prescription complémentaire du signal OSR 2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs» comme suit : Riverains et services publics exceptés. Abrogation du signal OSR 2.02 «Accès interdit».

Réglementation(s) adoptée(s)
Occupation temporaire durant le chantier de 40 pl. de parc «Parcage contre paiement» et de 16 pl. deux-roues.

Réglementation(s) adoptée(s)
Suppression de 4 pl. OSR 4.17 «Parcage autorisé» Deux-roues et de 2 pl. de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement». Création de 2 pl. de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement», max 2h, 8h à 12h30 et de 13h30 à 20h, jours ouvrables, sauf autorisation A. Création de 1 pl. de parc OSR 4.17 «Parcage autorisé» Handicapés. Ajout du signal OSR 2.50 «Interdiction de parquer», Livraisons autorisées, OSR 4.17 «Parcage autorisé» 20h à 7h.

Réglementation(s) adoptée(s)
Limitation à 15min de 3 places de stationnement, de 7h à 19h, selon plan.

Réglementation(s) adoptée(s)
Suppression de deux places de parc OSR 4.18 pour la création d'un parking à vélos

Réglementation(s) adoptée(s)
Ajout plaques complémentaires aux signaux existants OSR 2.50 «Interdiction de parquer», Dépose minute autorisée sur bande colorée. «Max. 5 min 24h/24»

Réglementation(s) adoptée(s)
Suppression de 30 pl. OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement» Max 2h, 08h-19h, les jours ouvrables, sauf autorisation A et C, au profit de: 3 pl. OSR 4.17 «Parcage autorisé» max 15 min, 08h-19h, les jours ouvrables. 1 pl. OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement», max 5h, réservée aux handicapés. 30 pl motocycles et 82 pl. cycles au moyen des signaux OSR 4.17 «Parcage autorisé».

Réglementation(s) adoptée(s)
Mesure définitive suite à mesure expérimentale concluante.
Signaux OSR 2.13 «Circulation interdite aux voitures automobiles et aux motocycles», du lundi au vendredi, de 06h00 à 08h00 et de 16h00 à 19h00. Services publics, exploitation agricole et forestière exceptés