Permis de construire / Gros-de-vaud
Demandes d'autorisation préalable d'implantation (A), permis de construire (P), mise à l'enquête complémentaire (C) et avis rectificatif (R)
16.12.2025 / FAO n° 100
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
245320
Nature
Construction nouvelle
Commentaires
Création d'une dépendance de jardin.
12.12.2025 / FAO n° 99
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
243101
Nature
Changement ou nouvelle destination des locaux
Commentaires
Changement d'affectation d'un appartement en bureau dans les combles du bâtiment ECA n° 152.
12.12.2025 / FAO n° 99
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
244153
Nature
Construction nouvelle
Commentaires
Démolition du bâtiment ECA n°4014 pour la construction de 3 villas contigües avec 6 places de parc sous couvert. Pose de panneaux solaires photovoltaïques. Abattage de 3 arbres avec compensation de 3 nouveaux.
12.12.2025 / FAO n° 99
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
244311
Nature
Transformation(s)
Commentaires
Modification des aménagements extérieurs.
12.12.2025 / FAO n° 99
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
245109
Nature
Transformation(s)
Commentaires
Modification d'une installation de communication mobile existante (4G-5G) pour le compte de Swisscom (Suisse) SA avec mât, système technique et nouvelles antennes./MORR.
12.12.2025 / FAO n° 99
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
245413
Nature
Transformation(s)
Commentaires
Transformation et rénovation du bâtiment ECA 771, création d'un fitness à usage privé. Chauffage par pompe à chaleur air-eau, panneaux solaires. Modification et création d'ouvertures en façades.
12.12.2025 / FAO n° 99
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
245438
Nature
Construction nouvelle
Commentaires
Mise en place d'un nouveau collecteur d'une longueur de 120m pour un chemin gravelé. (Remarque : référence à l'art. 97 Lagr.)
05.12.2025 / FAO n° 97
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
242454
Nature
Transformation(s)
Commentaires
Rénovation du bâtiment ECA 16a. Transf. du logement rural et création de 9 logements. Démolition du bâtiment ECA 16b. Modif. des ouvertures en toiture et en façades. Chauffage par pompe à chaleur avec unité extérieure et panneaux solaires. Abri PC 49 places. Parking souterrain 17 pl. Amén. ext. et accès, création 5 pl. de parc vhc et 26 pl. vélos. Abattage arbres.
05.12.2025 / FAO n° 97
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
242859
Nature
Construction nouvelle
Commentaires
Agrandissement et transformation du bâtiment agricole ECA n° 346. Construction d'un bâtiment secondaire et d'une dépendance. Régularisation et agrandissement de l'aire d'instruction existante. Régularisation et déplacement du carrousel. Régularisation d'un chemin d'accès. Constructions d'installations annexes et aménagements extérieurs.
05.12.2025 / FAO n° 97
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
244473
Nature
Transformation(s)
Commentaires
Changement d'affectation. Agrandissement de l'appartement existant dans un garage existant. Modification d'ouverture en façade ouest.
05.12.2025 / FAO n° 97
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
245058
Nature
Construction nouvelle
Commentaires
Démolition du bâtiment ECA 281. Construction d'une villa individuelle. Couvert pour 2 voitures. Chauffage par pompe à chaleur air-eau et panneaux solaires. Aménagements extérieurs et accès.
05.12.2025 / FAO n° 97
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
245759
Nature
Changement ou nouvelle destination des locaux
Commentaires
Changement d'affectation de deux bureaux en deux appartements.
28.11.2025 / FAO n° 95
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
239864
Nature
Agrandissement
Commentaires
Construction de 4 garages. Pose de 3 nouveaux velux et remplacement de 11 velux.
28.11.2025 / FAO n° 95
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
244276
Nature
Changement ou nouvelle destination des locaux
Commentaires
Mise en conformité, création d'un second appartement.
28.11.2025 / FAO n° 95
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
245435
Nature
Construction nouvelle
Commentaires
Rénovation et mise en conformité d'une piscine enterrée extérieure, remplacement du liner par un béton armé avecrevêtement carrelage, et chauffage par pompe à chaleur.
28.11.2025 / FAO n° 95
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
245706
Nature
Construction nouvelle
Commentaires
Remplacement du système de chauffage existant par l'installation d'une pompe à chaleur à sondes géothermiques (forage 2x280 m).
21.11.2025 / FAO n° 93
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
229412
Nature
Transformation(s)
Commentaires
Adaptation d'une station de communication mobile aux technologies (3G-4G-5G) pour le compte de Salt Mobile SA et de Swisscom (Suisse) SA. / VD_1895A - PEBO.
21.11.2025 / FAO n° 93
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
238613
Nature
Transformation(s)
Commentaires
Transformation d'une maison de 4 logements n° ECA 53.
21.11.2025 / FAO n° 93
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
242447
Nature
Transformation(s)
Commentaires
Création de deux appartements dans le rural existant, création d'un carport, d'une pergola et mise en conformité de la terrasse.
21.11.2025 / FAO n° 93
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
244250
Nature
Construction nouvelle
Commentaires
Construction d'une villa individuelle et d'un couvert à deux voitures. Chauffage par pompe à chaleur et panneaux solaires. Abattage d'arbres et arborisation.
21.11.2025 / FAO n° 93
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
244755
Nature
Transformation(s)
Commentaires
Augmentation de la capacité d'accueil du restaurant (intérieur et extérieur), mise en conformité AEAI.
21.11.2025 / FAO n° 93
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
245503
Nature
Construction nouvelle
Commentaires
Reconstruction d'une stabulation après incendie et construction d'un nouveau hangar agricole. L'art. 97 LAgr est applicable.
21.11.2025 / FAO n° 93
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
245965
Nature
Construction nouvelle
Commentaires
Construction d'un aménagement de parking P+R.
14.11.2025 / FAO n° 91
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
233720
Nature
Agrandissement
Commentaires
Démolition du bâtiment ECA 614 et agrandissement du bâtiment ECA 350 pour la construction d'un atelier mécanique. Fermeture du couvert existant par des portes à rouleaux. Modification de la PAC et de son emplacement. Murs et accès. Arbre à abattre.
14.11.2025 / FAO n° 91
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
241264
Nature
Rénovation totale
Commentaires
Transformations du bâtiment ECA 163 pour la création d'un logement. Rehaussement toiture, création de 2 places de stationnement, modification des ouvertures en façades et création d'ouvertures en toiture. Installation d'une pompe à chaleur air-eau (unité extérieure) + panneaux solaires. Murs, aménagements ext. et accès.
14.11.2025 / FAO n° 91
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
242626
Nature
Transformation(s)
Commentaires
Remplacement du chauffage électrique par PAC air-eau extérieure.
14.11.2025 / FAO n° 91
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
243976
Nature
Transformation(s)
Commentaires
Equipement de trois portes sectionnelles et filets coupe-vent sur couvert existant.
14.11.2025 / FAO n° 91
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
244032
Nature
Transformation(s)
Commentaires
Modification du gabarit de la toiture de l'annexe existante et rénovation de la charpente.
14.11.2025 / FAO n° 91
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
244458
Nature
Construction nouvelle
Commentaires
Construction d'une piscine enterrée chauffée par pompe à chaleur air-eau, abri de jardin.
14.11.2025 / FAO n° 91
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
245004
Nature
Transformation(s)
Commentaires
Remplacement du chauffage électrique par une pompe à chaleur air-eau.
14.11.2025 / FAO n° 91
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
245809
Nature
Adjonction
Commentaires
Création d'un balcon-baignoire en toiture en place de 3 velux.
07.11.2025 / FAO n° 89
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
241997
Nature
Construction nouvelle
Commune
Vufflens-la-Ville
P-78-89-1-2025-ME
Lieux-dits ou rues
«Cuvillard»
L'Arzillier 32
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2530625/1158775
Parc. 1239
ECA 693,694,730
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
FERREIRA GOMES JOAQUIM
1302 VUFLLENS-LA-VILLE
MARTINS MENDES GOMES PATRÍCIA
1302 VUFLLENS-LA-VILLE
YAZDANI ASHKAN
1302 VUFLLENS-LA-VILLE
MIRMOHAMADSADEGHI LEILA
1302 VUFLLENS-LA-VILLE
Auteur des plans
HAMEL LOÏCK HKD GÉOMATIQUE VAUD SA
ingenieur
Ch. de la Vuarpillière 35
1260 NYON
tél. 022 361 18 28
fax 022 361 88 31
Commentaires
Construction d'une piscine.
07.11.2025 / FAO n° 89
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
244502
Nature
Agrandissement
Commune
Boussens
P-48-89-1-2025-ME
Lieux-dits ou rues
«Les Brits»
Ch. des Brits 5
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2543725/1161381
Parc. 234
ECA 127
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
PANNATIER VIRGINIE ET SÉBASTIEN
1055 FROIDEVILLE
Auteur des plans
RAUBACH DERECK ATADA SÀRL
architecte
Rte de Genève 105C
1026 DENGES
tél. +41218251000
Commentaires
Démolition partielle du bâtiment ECA 127. Transformation intérieure et agrandissement du bâtiment ECA 127. Pose d'une isolation périphérique et isolation de la toiture. Panneaux solaires et déplacement de la pompe à chaleur. Aménagements extérieurs, création d'une terrasse, murs de soutènement. Arbre (palmier) à abattre. Construction d'une pergola et d'un jacuzzi chauffé par pompe à chaleur.
Dérogation
Demande d'application de l'art. 97 LATC, isolation périphérique.
07.11.2025 / FAO n° 89
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
245104
Nature
Adjonction
Commune
Essertines-sur-Yverdon
C-87-89-1-2025-ME
P-87-53-1-2021-ME
Lieux-dits ou rues
«Epautheyres»
Rue des Saugettes 9a
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2539100/1176750
Parc. 664
ECA 628
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
CORNAMUSAZ PATRICK
1417 ESSERTINES-SUR-YVERDON
Auteur des plans
MARTIN SONIA 3B ARCHITECTURE SA
architecte
Rte du Chasseral 8
1470 ESTAVAYER-LE-LAC
tél. 0266639700
Commentaires
Enquête complémentaire pour la pose d'une pompe à chaleur air-eau pour la piscine.
31.10.2025 / FAO n° 87
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
245144
Nature
Transformation(s)
Commune
Bottens
P-81-87-1-2025-ME
Lieux-dits ou rues
«La Ferme»
Rte du Château 6 et 8
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2539800/1163850
Parc. 414
ECA 135,218,497
NRA 4,6
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
FROSSARD FRÉDÉRIC
1042 BOTTENS
FROSSARD JEAN-BAPTISTE
1042 BOTTENS
Auteur des plans
MIVELAZ GAËTAN AGRION ARCHITECTURE SÀRL
architecte
Ch. du Stand 16 D
1040 ECHALLENS
tél. 0218282222
Commentaires
Changement de couverture des toitures. Pose de panneaux solaires photovoltaïques. Installation d'une armoire tableau général de basse tension (TGBT) et d'onduleurs.
Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir
28.10.2025 / FAO n° 86
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
241738
Nature
Agrandissement
Commune
Penthaz
P-72-86-1-2025-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. des Vignettes 2
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2530918/1160836
Parc. 159
ECA 278
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
ROSSET ARMELLE ET AMBROISE
1303 PENTHAZ
FAVRE JEANS-LUC & FAVRE ROSE-MARIE
1303 PENTHAZ
Auteur des plans
CARDINAUX NICOLAS BUREAU D'ETUDES & RÉALISATIONS JEAN- FRANÇOIS SEGATORI SA
architecte
Rue des Charpentiers 26
1110 MORGES
tél. 021 802 81 00
Commentaires
Surélévation d'une villa existante, rénovation de la toiture, isolation de la façade et modification de la production de chaleur et ECS.
Dérogation
Dérogation à la pente de toiture, article 30 du RPGA, pour intégration esthétique (pente identique à lexistant).
24.10.2025 / FAO n° 85
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
240712
Nature
Agrandissement
Commune
Cugy (Vaud)
P-83-85-5-2025-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. de Jolimont 6
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2538510/1159715
Parc. 703
ECA 670
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
FLÜCKIGER ISABELLE ET PHILIPPE
1053 CUGY
Auteur des plans
ROAGNA THIERRY AGT BUREAU TECHNIQUE SA
ALEXANDRE GALLANDAT
architecte
Ch. de Jolimont 7
1053 CUGY
tél. 0217321169
Commentaires
Transformation et agrandissement de la villa existante.
24.10.2025 / FAO n° 85
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
241369
Nature
Agrandissement
Commune
Montanaire
P-218-85-2-2025-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. du Champ de la Pierre 5c, 1410 St-Cierges
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2546280/1170940
Parc. 9131
ECA 8307
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
STEIERT ERIC
1410 ST-CIERGES
Auteur des plans
POLLICINO JÉRÔME IMAGINE ARCHITECTURE SÀRL
architecte
Av. de l'Elysée 32
1006 LAUSANNE
tél. 021 991 31 37
Commentaires
Transformation intérieure de la villa individuelle en deux appartements et agrandissement du bâtiment ECA n°8037, comprenant un garage enterré, une terrasse couverte et un balcon.
Remarque
Mise à l'enquête du degré de sensibilité au bruit, de degré : 3
24.10.2025 / FAO n° 85
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
242141
Nature
Construction nouvelle
Commune
Cugy (Vaud)
P-83-85-4-2025-ME
Lieux-dits ou rues
«Derrey Velaz»
Ch. de la Chavanne
Coord. géogr. / N° parcelle
2539100/1159330
Parc. 274A
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
BAVAUD MARLÈNE ANDRÉE
1053 CUGY
MARTIN PHILIPPE DENIS
1006 LAUSANNE
(PA) SCHMALZ PATRICK MMS PRO SA
1053 CUGY
(PA) HENCHOZ MARIE MMS PRO SA
1053 CUGY
Auteur des plans
MARTINEZ JOAQUIN PMS ARCHIPROMO SA
ingenieur
Rte de Bottens 5
1053 CUGY
tél. 0218815819
Commentaires
Construction de 2 villas individuelles A1 et A2, construction d'un parking et accès souterrain commun.
24.10.2025 / FAO n° 85
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
242207
Nature
Construction nouvelle
Commune
Cugy (Vaud)
P-83-85-3-2025-ME
Lieux-dits ou rues
«Derrey Velaz»
Ch. de la Chavanne
Coord. géogr. / N° parcelle
2539105/1159355
Parc. 274B
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
BAVAUD MARLÈNE ANDRÉE
1053 CUGY
MARTIN PHILIPPE DENIS
1006 LAUSANNE
(PA) SCHMALZ PATRICK MMS PRO SA
1053 CUGY
(PA) HENCHOZ MARIE MMS PRO SA
1053 CUGY
Auteur des plans
MARTINEZ JOAQUIN PMS ARCHIPROMO SA
ingenieur
Rte de Bottens 5
1053 CUGY
tél. 0218815819
Commentaires
Construction de 2 villas individuelles B1 et B2, construction d'un parking et accès souterrain commun.
24.10.2025 / FAO n° 85
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
242210
Nature
Construction nouvelle
Commune
Cugy (Vaud)
P-83-85-2-2025-ME
Lieux-dits ou rues
«Derrey Velaz»
Ch. de la Chavanne
Coord. géogr. / N° parcelle
2539115/1159380
Parc. 274C
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
BAVAUD MARLÈNE ANDRÉE
1053 CUGY
MARTIN PHILIPPE DENIS
1006 LAUSANNE
(PA) SCHMALZ PATRICK MMS PRO SA
1053 CUGY
(PA) HENCHOZ MARIE MMS PRO SA
1053 CUGY
Auteur des plans
MARTINEZ JOAQUIN PMS ARCHIPROMO SA
ingenieur
Rte de Bottens 5
1053 CUGY
tél.
Commentaires
Construction de 2 villas individuelles C1 et C2, construction d'un parking et accès souterrain commun.
24.10.2025 / FAO n° 85
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
242214
Nature
Construction nouvelle
Commune
Cugy (Vaud)
P-83-85-1-2025-ME
Lieux-dits ou rues
«Derrey Velaz»
Ch. de la Chavanne
Coord. géogr. / N° parcelle
2539120/1159400
Parc. 274D
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
BAVAUD MARLÈNE ANDRÉE
1053 CUGY
MARTIN PHILIPPE DENIS
1006 LAUSANNE
(PA) SCHMALZ PATRICK MMS PRO SA
1053 CUGY
(PA) HENCHOZ MARIE MMS PRO SA
1053 CUGY
Auteur des plans
MARTINEZ JOAQUIN PMS ARCHIPROMO SA
ingenieur
Rte de Bottens 5
1053 CUGY
tél. 0218815819
Commentaires
Construction de 2 villas individuelles D1 et D2, construction d'un parking et accès souterrain commun.
24.10.2025 / FAO n° 85
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
242257
Nature
Transformation(s)
Commune
Montanaire
P-218-85-1-2025-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. de St-Cierges 3, 1038 Bercher
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2544870/1171891
Parc. 9192,9191
ECA 8199
NRA 4
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
VUISSOZ DENIS ET BÉATRICE
1038 BERCHER
KERNEN HUMBERTO ET KOBI STEPHANIE
1038 BERCHER
Auteur des plans
VUAGNIAUX JÉRÔME VUAGNIAUX ARCHITECTURE SÀRL
architecte
Ch. du Collège 8
1509 VUCHERENS
tél. 079 612 62 73
Commentaires
Transformation d'un bâtiment d'habitation avec agrandissement dans les combles, pose d'une PAC air-eau, création de velux, ajout de panneaux solaires et création de 2 places de stationnement.
Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir
24.10.2025 / FAO n° 85
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
243758
Nature
Construction nouvelle
Commune
Bottens
P-81-85-1-2025-ME
Lieux-dits ou rues
«Champs aux Filles»
Ch. des Planches
Coord. géogr. / N° parcelle
2540920/1162155
Parc. DP 1064,DP 1073
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
COMMUNE DE BOTTENS
1041 BOTTENS
Auteur des plans
NICOD JOACHIM NPPR INGÉNIEURS ET GÉOMÈTRES SA
ingenieur
Ch. du Château-Sec 6
1510 MOUDON
tél. 021 905 15 88
Commentaires
Pose d'une conduite téléphonique (tube PEHD DN100/112).
Dérogation
LVFo: à l'article 27, distance à la lisière de forêt.
Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir
24.10.2025 / FAO n° 85
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
244167
Nature
Construction nouvelle
Commune
Froideville
P-90-85-1-2025-ME
Lieux-dits ou rues
«Champs Jaccoud»
Ch. des Charbonnières
Coord. géogr. / N° parcelle
2540920/1162155
Parc. DP 23
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
COMMUNE DE FROIDEVILLE
1055 FROIDEVILLE
Auteur des plans
NICOD JOACHIM NPPR INGÉNIEURS ET GÉOMÈTRES SA
Ch. du Château-Sec 6
1510 MOUDON
tél. 021 905 15 88
Commentaires
Pose d'une conduite téléphonique (tube PEHD DN100/112).
Dérogation
LVFo: à l'article 27, distance à la lisière de forêt.
24.10.2025 / FAO n° 85
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
244744
Nature
Construction nouvelle
Commune
Assens
P-79-85-1-2025-ME
Lieux-dits ou rues
«Bioley-Orjulaz»
Au Champ du Bas, Au Lac Coffy, Es Planches
Coord. géogr. / N° parcelle
2534845/1163580
Parc. 2273
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
ETAT DE VAUD DIVISION BIODIVERSITÉ ET PAYSAGE-SECTION BIOTOPE
1014 LAUSANNE
Auteur des plans
SANCHO DUPRAZ INÉS ALPHA-GEO - INGENIEURS ET GEOMETRES SA
ingenieur
Praz-Palud 7 - CP 14
1040 ECHALLENS
tél. 021 886 22 44
Commentaires
Aménagement d'une butte à hirondelles de rivage en sable.
Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir
24.10.2025 / FAO n° 85
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
244837
Nature
Construction nouvelle
Commune
Fey
P-89-85-1-2025-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. du Gottrau 1, 3 et 5
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2542245/1169520
Parc. 1277
ECA 423,424a,424b
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
POLLIEN RAPHAEL PPE 1277-2 PPE 1277-1 À PPE 1277-3
1044 FEY
PITTET FABRICE
1044 FEY
GRENARD STÉPHANE ANDRÉ ET LORENA
1044 FEY
Auteur des plans
SANCHO DUPRAZ INÉS ALPHA-GEO - INGENIEURS ET GEOMETRES SA
ingenieur
Praz-Palud 7 - CP 14
1040 ECHALLENS
tél. 0218862244
Commentaires
Construction d'une piscine enterrée chauffée par pompe à chaleur air-eau.
Dérogation
RCPE: à l'article 15, distance entre bâtiments, à l'article 16k, surface bâtie / demande d'application de l'article 39 RLATC, dépendance.
24.10.2025 / FAO n° 85
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
244981
Nature
Construction nouvelle
Commune
Boussens
P-48-85-1-2025-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. des Brits 6b
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2534630/1161395
Parc. 229
ECA 153a,153b
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
BACSO MONIKA PPE 5473/417 PPE 5473/416 À PPE 5473/417
1034 BOUSSENS
KOERS MARLIEN JANET
1034 BOUSSENS
MEYSTRE SYLVIE
1034 BOUSSENS
Auteur des plans
SCHUMACHER MICHAEL MENÉTREY SA CHABLAIS
Av. Chevron 1
1860 AIGLE
tél. 079 773 67 63
Commentaires
Construction d'une piscine enterrée chauffée par pompe à chaleur air-eau.
24.10.2025 / FAO n° 85
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
245427
Nature
Construction nouvelle
Commune
Lussery-Villars
P-63-85-1-2025-ME
Lieux-dits ou rues
«Au Chêne»
Coord. géogr. / N° parcelle
2530525/1165500
Parc. 1110
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
LAMBERT ALEXANDRE ET MARTIGNAGO LAURA
1307 LUSSERY-VILLARS
Auteur des plans
SANCHO DUPRAZ INÉS ALPHA-GEO - INGENIEURS ET GEOMETRES SA
ingenieur
Ch. du Prieuré 4 / CP 50
1304 COSSONAY
tél. 0218631130
Commentaires
Installation d'un jacuzzi chauffé par une pompe à chaleur air-eau.
17.10.2025 / FAO n° 83
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
241200
Nature
Agrandissement
Commune
Cugy (Vaud)
P-83-83-1-2025-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. de Faulieu 13
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2538735/1158745
Parc. 475
ECA 384
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
DAMOND CHRISTINE ET JULIEN
1053 CUGY
Auteur des plans
REGAMEY JÉRÔME REGO ARCHITECTES SÀRL
architecte
Rte de la Pâle 20
1026 DENGES
tél. 021 543 46 64
Commentaires
Extension de la maison d'habitation existante et construction d'un garage enterré.
Remarque
Le projet implique l'abattage d'arbre ou de haie
