22.01.2026 / FAO n° 13

PSY & CO Sàrl, à Lausanne

CHE-483.024.572 (FOSC du 24.12.2024, p. 0/1006215626).

La société ayant transféré son siège à Genève, la raison de commerce est radiée d'office du Registre du commerce du canton de Vaud.

22.01.2026 / FAO n° 13

SPMA Transports & Epicerie Sàrl, à Lausanne

CHE-387.912.933 (FOSC du 08.12.2023, p. 0/1005905518).

Kandasamy Kavia cède 120 de ses 200 parts de CHF 100 à Kandasamy Ilakiya, de Lausanne, à Servion, nouvelle associée-gérante présidente avec signature collective à deux, avec 120 parts de CHF 100; Kandasamy Kavia, qui reste titulaire de 80 parts de CHF 100, signe désormais collectivement à deux.

22.01.2026 / FAO n° 13

Verpoorte - La Maison Nolita, à Lausanne, Chemin de la Vuachère 3b, 1005 Lausanne

CHE-278.444.163.

Nouvelle entreprise individuelle.

Titulaire:Verpoorte Amanda, de Genève, à Lausanne avec signature individuelle.

But:vente en ligne de vêtements, notamment de pulls brodés.

22.01.2026 / FAO n° 13

Boulangerie La Villageoise Sàrl, au Lieu, Rue du Puits 2, 1345 Le Lieu

CHE-354.228.942.

Nouvelle société à responsabilité limitée.

Statuts:14.01.2026.

But:la société a pour but l'exploitation d'un atelier de fabrication et de commerces de boulangerie, pâtisserie, épicerie ainsi que d'autres produits alimentaires et ménagers.

La société peut faire toutes opérations de toute nature en rapport direct ou indirect avec son but social, et notamment: - acquérir, vendre, louer ou exploiter des biens mobiliers ou immobiliers, - s'intéresser à d'autres entreprises similaires, tant en Suisse qu'à l'étranger, - accorder des prêts ou des garanties à des associés ou des tiers, si cela favorise ses intérêts.

Obligation de fournir des prestations accessoires, droits de préférence, de préemption ou d'emption:pour les détails, voir les statuts.

Capital social:CHF 20'000.

Associée-gérante avec signature individuelle:Golay Mélissa, de Le Chenit, à L'Abbaye, avec 200 parts de CHF 100.

Organe de publication:Feuille officielle suisse du commerce.

Communications aux associés:par écrit ou par courriel.

Selon déclaration à la constitution de la société, il est renoncé à un contrôle restreint.

22.01.2026 / FAO n° 13

EVCO Conseils SA, au Mont-sur-Lausanne

CHE-109.584.996 (FOSC du 22.03.2023, p. 0/1005706745).

Aebi Michel et Mojon Romaine ne sont plus directeurs.

Signature collective à deux, avec un administrateur, est conférée à Gygli Pierre Alain, de Utzenstorf, à Lausanne.

22.01.2026 / FAO n° 13

Familli-concept SA en liquidation, au Mont-sur-Lausanne

CHE-379.103.133 (FOSC du 19.02.2024, p. 0/1005964996).

La procédure de faillite ayant été clôturée le 14.01.2026, la société est radiée d'office, conformément à l'art. 159a, al. 2, let. b ORC.

22.01.2026 / FAO n° 13

Garage Chakalov, au Mont-sur-Lausanne

CHE-250.119.153 (FOSC du 16.01.2026, p. 0/1006541432).

Le numéro IDE/UID CHE-250.119.153 étant erroné, il est remplacé par le numéro IDE/UID CHE-135.280.415.

22.01.2026 / FAO n° 13

Jakob Forrer SA, au Mont-sur-Lausanne

CHE-105.810.366 (FOSC du 23.09.2025, p. 0/1006440198).

Refina Treuhand AG Horw (CHE-107.936.742) n'est plus organe de révision.

Nouvel organe de révision:Milleis Audit Sàrl (CHE-389.472.141), à Pully.

22.01.2026 / FAO n° 13

JB Horlogerie Sàrl en liquidation, au Mont-sur-Lausanne

CHE-229.866.085 (FOSC du 20.03.2025, p. 0/1006287625).

La procédure de faillite ayant été clôturée le 14.01.2026, la société est radiée d'office, conformément à l'art. 159a, al. 2, let. b ORC.

22.01.2026 / FAO n° 13

SWISS ICONIC Sàrl, au Mont-sur-Lausanne, Route de Lausanne 14, 1052 Le Mont-sur-Lausanne

CHE-177.055.189.

Nouvelle société à responsabilité limitée.

Statuts:14.01.2026.

But:la société a pour but (dans le strict respect des règles relatives à l'acquisition d'immeubles par des personnes à l'étranger):a) toutes opérations immobilières ainsi que tout conseil y relatif;
b) à titre accessoire, l'exécution de toutes opérations commerciales et financières - qu'elles soient mobilières ou immobilières - en rapport direct ou indirect avec le(s) but(s) ci-dessus, ainsi que la prise de participation dans toutes entreprises suisses ou étrangères visant des buts identiques ou analogues.

La société pourra exercer son activité tant en Suisse qu'à l'étranger et créer des succursales.

La société pourra accorder des prêts ou des garanties à ses associés ou à des tiers.

Obligation de fournir des prestations accessoires, droits de préférence, de préemption ou d'emption:pour les détails, voir les statuts.

Capital social:CHF 20'000.

Associés-gérants avec signature collective à deux:Mancassola Olivier, de et à Lutry, avec 50 parts de CHF 200, président, et de Louvencourt Arnaud, de Boncourt, à Pully, avec 50 parts de CHF 200.

Organe de publication:Feuille officielle suisse du commerce.

Communications aux associés:par courrier ou par courriel s'ils sont tous connus, sinon par publication dans la Feuille officielle suisse du commerce.

Selon déclaration à la constitution de la société, il est renoncé à un contrôle restreint.

22.01.2026 / FAO n° 13

TECHNI-CIVIL EG Sàrl en liquidation, au Mont-sur-Lausanne

CHE-114.616.917 (FOSC du 26.03.2025, p. 0/1006292262).

La procédure de faillite ayant été clôturée le 09.01.2026, la société est radiée d'office, conformément à l'art. 159a, al. 2, let. b ORC.

22.01.2026 / FAO n° 13

Swissmad SA, au Vaud

CHE-110.064.427 (FOSC du 13.03.2025, p. 0/1006281542).

FFS Comptabilité & Fiscalité SA (CH-660-1261994-2) n'est plus organe de révision.

22.01.2026 / FAO n° 13

Mastix S.A., à Lucens

CHE-106.080.179 (FOSC du 15.07.2025, p. 0/1006385402).

La société renonce à un contrôle restreint à partir de l'exercice débutant le 01.01.2026.

FidOffice SA (CHE-106.762.244) n'est plus organe de révision.

22.01.2026 / FAO n° 13

Artega SA, à Lutry

CHE-113.539.102 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225834).

Luchino Samuel n'est plus administrateur; sa signature est radiée.

Faustino Bryan, de Prilly, à Penthaz, est membre du conseil d'administration avec signature individuelle.

22.01.2026 / FAO n° 13

NS Services, Neila Saïah, à Lutry

CHE-349.364.083 (FOSC du 15.07.2022, p. 0/1005522323).

L'entreprise individuelle est radiée par suite de cessation d'activité.

22.01.2026 / FAO n° 13

DMG-Blistering SA, à Mex (VD)

CHE-250.356.210 (FOSC du 27.08.2025, p. 0/1006418303).

Dupraz Anne n'est plus administratrice; sa signature est radiée.

Matos Marko et Gaspar Frédéric signent désormais individuellement.

22.01.2026 / FAO n° 13

XK Invest Sàrl, à Mies

CHE-335.186.898 (FOSC du 26.05.2025, p. 0/1006341234).

Stadelmann Karim signe désormais collectivement à deux.

Nouveau gérant:Volery Cédric, de Les Montets, à Duillier, avec signature collective à deux.

22.01.2026 / FAO n° 13

Mhylab - Fondation du Laboratoire de Mini-hydraulique de Montcherand, à Montcherand

CHE-110.565.008 (FOSC du 21.04.2021, p. 0/1005155651).

Nouveau nom:Mhylab.

Acte de fondation modifié le 20.11.2025.

22.01.2026 / FAO n° 13

Coloi Sàrl, à Montilliez

CHE-179.523.356 (FOSC du 05.10.2021, p. 0/1005305458).

La société ayant transféré son siège à Conthey, la raison de commerce est radiée d'office du Registre du commerce du canton de Vaud.

22.01.2026 / FAO n° 13

Hoome Sàrl, à Montreux

CHE-286.811.513 (FOSC du 23.11.2023, p. 0/1005892478).

Liu Ti-Wei n'est plus gérante; sa signature est radiée.

22.01.2026 / FAO n° 13

inTech Finance SA, à Montreux

CHE-331.002.597 (FOSC du 23.12.2025, p. 0/1006523051).

Par décision du 15.01.2026, le Président du Tribunal de l'arrondissement de l'Est vaudois a admis la requête en restitution de délai et révoqué le prononcé de faillite rendu le 04.11.2025 contre la société.

22.01.2026 / FAO n° 13

KruSwiss Agro SA en liquidation, à Montreux

CHE-230.667.173 (FOSC du 30.09.2025, p. 0/1006445802).

La procédure de faillite ayant été clôturée le 15.01.2026, la société est radiée d'office, conformément à l'art. 159a, al. 2, let. b ORC.

22.01.2026 / FAO n° 13

TARKOCIN Sàrl, à Montreux

CHE-154.377.989 (FOSC du 13.01.2026, p. 0/1006537293).

Par décision du 15.01.2026, le Président du Tribunal de l'arrondissement de l'Est vaudois a admis la requête en restitution de délai et révoqué le prononcé de faillite rendu le 09.12.2025 contre la société.

22.01.2026 / FAO n° 13

Acropolis Media Group Sàrl, à Mont-sur-Rolle

CHE-345.735.625 (FOSC du 26.04.2023, p. 0/1005732822).

Par décision du juge du Tribunal d'arrondissement de La Côte du 16.12.2025, la société a été dissoute conformément à l'art. 731b CO; sa liquidation a été ordonnée selon les dispositions applicables à la faillite.

La liquidation est opérée sous la raison de commerce:Acropolis Media Group Sàrl en liquidation.

22.01.2026 / FAO n° 13

Bichette SNC, à Morges, Grand-Rue 57, 1110 Morges

CHE-352.687.196.

Nouvelle société en nom collectif.

Commencement:17.11.2025.

But:production et vente de luminaires et autres objets design.

Associés avec signature individuelle:Ecoffey Anaïs, de Bas-Intyamon, à Ballens, et Golaz Julien, de L'Abbaye, à Morges.

22.01.2026 / FAO n° 13

Greenova SNC en liquidation, à Morges

CHE-466.844.901 (FOSC du 13.05.2025, p. 0/1006330597).

La liquidation étant terminée, la raison de commerce est radiée.

22.01.2026 / FAO n° 13

2526 Trading SA, à Nyon, Chemin de Prélaz 35g, c/o Etienne Ligier, 1260 Nyon

CHE-155.231.213.

Nouvelle société anonyme.

Statuts:08.01.2026.

But:la société a pour but, en Suisse et à l'étranger, le commerce de toutes matières premières, y compris, mais sans s'y limiter, le pétrole ainsi que les produits dérivés du pétrole.

La société peut réaliser toutes transactions commerciales et financières, prise de participations à toutes entreprises et sociétés commerciales et financières, tant en Suisse qu'à l'étranger.

S'agissant de participations relatives aux sociétés immobilières sises en Suisse, elles se limiteront aux sociétés immobilières dont les immeubles sont à affectation exclusivement commerciale.

La société peut faire, soit pour son compte, soit pour le compte de tiers, toutes opérations commerciales, financières, mobilières ou immobilières (à l'exception des opérations prohibées par la LFAIE), se rapportant directement ou indirectement à son but principal.

Elle peut également constituer des succursales et/ou des filiales en Suisse et à l'étranger.

La société peut également accorder des prêts à ses actionnaires directs ou indirects ou à ses filiales directes ou indirectes ou à celles de ses actionnaires directs ou indirects, ainsi que fournir des sûretés de toute nature, y compris le nantissement ou le transfert de ses propres actifs à titre de sûreté, ou fournir des garanties de toute nature, même si ces prêts, sûretés ou garanties sont fournis exclusivement dans l'intérêt de ses actionnaires directs ou indirects ou desdites filiales et sans aucune contrepartie.

Capital-actions:CHF 100'000, entièrement libéré, divisé en 1'000 actions nominatives de CHF 100.

Organe de publication:Feuille officielle suisse du commerce.

Communications aux actionnaires:par écrit (lettre ou courrier électronique) s'ils sont connus, sinon par publication dans la Feuille officielle suisse du commerce.

Administration:Candaux Nicolas, de Premier, à Cologny, est membre du conseil d'administration avec signature individuelle.

Selon déclaration à la constitution de la société, il est renoncé à un contrôle restreint.

22.01.2026 / FAO n° 13

Acousticentre Suisse SA, à Nyon

CHE-224.905.772 (FOSC du 11.04.2025, p. 0/1006307495).

Abittan Jonathan n'est plus administrateur; sa signature est radiée.

Abittan Benjamin, de Gland, à Genève, est membre président du conseil d'administration avec signature individuelle.

22.01.2026 / FAO n° 13

ETC Export Trading Company SA, à Nyon

CHE-208.971.322 (FOSC du 05.02.2025, p. 0/1006248392).

Janssens Nicolas Gustave n'est plus administrateur ni directeur; sa signature est radiée.

Barreiro Perez-Pardo Fernando, maintenant de Borex, n'est plus président; il signe désormais individuellement.

Signature collective à deux, avec un administrateur ou un directeur, est conférée à Santos Guiance Lidia Vanesa, de Genève, à Genthod, directrice.

22.01.2026 / FAO n° 13

GrandAudition Holding SA, à Nyon

CHE-112.111.701 (FOSC du 14.01.2026, p. 0/1006538690).

Abittan Jonathan n'est plus administrateur; sa signature est radiée.

Abittan Jérémy, de et à Tannay, est membre secrétaire du conseil d'administration avec signature individuelle.

22.01.2026 / FAO n° 13

SIA Maju Fabrika à Limbazi (Lettonie), succursale de Nyon, à Nyon

CHE-205.833.422 (FOSC du 16.07.2025, p. 0/1006386593).

Par décision du juge du Tribunal d'arrondissement de La Côte du 16.12.2025, la succursale a été dissoute conformément à l'art. 731b CO; sa liquidation a été ordonnée selon les dispositions applicables à la faillite.

La liquidation est opérée sous la raison de commerce:SIA Maju Fabrika à Limbazi (Lettonie), succursale de Nyon en liquidation.

22.01.2026 / FAO n° 13

Odenwald Charpenterie, à Oron

CHE-145.667.922 (FOSC du 25.08.2025, p. 0/1006416322).

La procédure de faillite a été suspendue faute d'actif par décision du 15.01.2026.

22.01.2026 / FAO n° 13

BâtiClean Services Sàrl, à Paudex, Route de la Bernadaz 2, c/o Sabina Misini, 1094 Paudex

CHE-485.549.650.

Nouvelle société à responsabilité limitée.

Statuts:13.01.2026.

But:la société a pour but l'exploitation d'une entreprise générale de nettoyage, notamment le nettoyage et l'entretien de bureaux, de villas, d'appartements, d'écoles, ainsi que de bâtiments publics, industriels et de chantiers.

Elle fournit également des prestations de nettoyage de fin de bail, des services de débarras et des activités de conciergerie.

La société peut créer des succursales en Suisse et à l'étranger, participer à d'autres entreprises en Suisse et à l'étranger, acquérir ou créer des entreprises similaires ou apparentées, accorder des prêts ou des garanties à des associés ou à des tiers ainsi que conclure toutes les affaires et tous les contrats qui sont de nature à promouvoir le but de la société ou qui ont un rapport direct ou indirect avec celui-ci.

Obligation de fournir des prestations accessoires, droits de préférence, de préemption ou d'emption:pour les détails, voir les statuts.

Capital social:CHF 20'000.

Associée-gérante avec signature individuelle:Misini Sabina, de et à Paudex, avec 20'000 parts de CHF 1.

Organe de publication:Feuille officielle suisse du commerce.

Communications aux associés:par écrit ou par courriel.

Selon déclaration à la constitution de la société, il est renoncé à un contrôle restreint.

22.01.2026 / FAO n° 13

AD AUTOMOBILE LTD, à Londres (GB), succursale de Payerne, à Payerne, Route de Neuchâtel 12, 1530 Payerne

CHE-463.703.960.

Nouvelle succursale d'une entreprise étrangère.

Succursale de AD AUTOMOBILE LTD (16806180), à Londres (Royaume-Uni), société anonyme de droit anglais inscrite au Registre des sociétés pour l'Angleterre et le Pays de Galles à Cardiff le 23.10.2025.

But:vente de véhicules automobiles d'occasion et neufs; entretien, réparation et diagnostic de véhicules à moteur; location et leasing de véhicules légers; gestion et exploitation de biens immobiliers à usage commercial ou locatif.

Capital-actions:GBP 100, entièrement libéré, divisé en 100 actions de GBP 1.

Signature individuelle est conférée à Haliti Alban, de Kosovo, à Genève, directeur de la succursale.

22.01.2026 / FAO n° 13

DNF Immobilier Sàrl, à Penthaz

CHE-479.567.421 (FOSC du 16.05.2018, p. 0/4231735).

Home Brothers SA (CHE-112.707.905), qui n'est plus associée, cède ses 200 parts de CHF 100 à Pagola Denis, maintenant à Bournens, nouvel associé, titulaire de 200 parts de CHF 100.

Statuts modifiés le 17.12.2025.

Nouvelle raison de commerce:Home Brothers Sàrl.

Siège transféré à Bournens.

Nouvelle adresse:Route du Raffort 21, 1035 Bournens.

Les statuts ne prévoient plus d'obligation de fournir des prestations accessoires, droits de préférence, de préemption ou d'emption.

22.01.2026 / FAO n° 13

H&B agencement Sàrl, à Penthéréaz

CHE-323.215.369 (FOSC du 16.01.2024, p. 0/1005935803).

Statuts modifiés le 15.01.2026.

Siège transféré à Saint-Barthélemy (VD).

Nouvelle adresse:Chemin des Adoux 3, 1040 St-Barthélemy VD.

Les statuts ne prévoient plus de clause particulière relative aux obligations de fournir des prestations accessoires, droits de préférence, de préemption ou d'emption.

22.01.2026 / FAO n° 13

V&J Immo Sàrl, à Pomy, Chemin de Moulinet 9, 1405 Pomy

CHE-320.922.217.

Nouvelle société à responsabilité limitée.

Statuts:22.12.2025.

But:la société a pour but toutes opérations dans le domaine de l'immobilier, notamment l'achat, la vente, la gérance et le courtage de tous biens immobiliers et la promotion immobilière, dans les limites de la loi fédérale sur l'acquisition d'immeubles par des personnes à l'étranger (LFAIE).

La société peut exercer toutes activités en relation directe ou indirecte avec son but principal, en particulier dans le domaine des brevets, licences, marques ou droits immatériels.

Elle peut participer financièrement ou de toute autre manière à toutes entreprises ou sociétés poursuivant un but similaire ou en rapport avec le but principal de la société.

La société peut créer des succursales en Suisse et à l'étranger, faire toutes opérations commerciales, mobilières ou immobilières et conclure tous contrats propres à développer son but ou s'y rapportant directement ou indirectement.

La société peut accorder des prêts ou des garanties à des associés ou à des tiers si cela favorise ses intérêts.

Obligation de fournir des prestations accessoires, droits de préférence, de préemption ou d'emption:pour les détails, voir les statuts.

Capital social:CHF 20'000.

Associés-gérants avec signature collective à deux:Huber Johan, de Yvonand, à Pomy, avec 100 parts de CHF 100, président, et Perrin Valentin, de Semsales, à Ursy, avec 100 parts de CHF 100.

Organe de publication:Feuille officielle suisse du commerce.

Communications aux associés:par écrit ou par courriel.

Selon déclaration à la constitution de la société, il est renoncé à un contrôle restreint.

22.01.2026 / FAO n° 13

BONDÉBARRAS Nedeljkovic, à Lausanne

CHE-353.917.128 (FOSC du 02.03.2022, p. 0/1005418386).

L'entreprise individuelle est radiée par suite de cessation d'activité.

22.01.2026 / FAO n° 13

British Café Sàrl, à Lausanne

CHE-404.525.640 (FOSC du 27.11.2024, p. 0/1006189378).

Par décision du Tribunal de l'arrondissement de Lausanne du 15.01.2026, la société a été déclarée en faillite par défaut des parties avec effet à partir du 15.01.2026, à 9h30.

La raison de commerce devient:British Café Sàrl en liquidation.

22.01.2026 / FAO n° 13

Caeli ingénierie Sàrl, succursale de Lausanne, à Lausanne

CHE-244.033.566 (FOSC du 26.05.2023, p. 0/1005755160).

Nouvelle raison de commerce de la succursale:Caeli ingénierie SA, succursale de Lausanne.

Nouvelle raison sociale du siège principal:Caeli ingénierie SA (CHE-266.950.749).

Nouvelle nature juridique du siège principal:société anonyme.

22.01.2026 / FAO n° 13

Ecole Athéna Sàrl en liquidation, à Lausanne

CHE-114.362.533 (FOSC du 20.07.2022, p. 0/1005525351).

La procédure de faillite ayant été clôturée le 14.01.2026, la société est radiée d'office, conformément à l'art. 159a, al. 2, let. b ORC.

22.01.2026 / FAO n° 13

Epicerie Kiosque Pierrefleur Vermorel, à Lausanne, Chemin Guillaume-de-Pierrefleur 38, 1004 Lausanne

CHE-164.488.337.

Nouvelle entreprise individuelle.

Titulaire:Vermorel Xavier, de et à L'Isle avec signature individuelle.

But:exploitation d'une épicerie, d'un kiosque, tabac, loterie.

22.01.2026 / FAO n° 13

Fondation Luc Walter - Suisse, à Lausanne

CHE-214.701.972 (FOSC du 14.10.2025, p. 0/1006458057).

Autorité de surveillance:Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale.

22.01.2026 / FAO n° 13

GENIN Carrelage, à Lausanne

CHE-214.238.715 (FOSC du 02.12.2025, p. 0/1006500800).

Par décision du Tribunal de l'arrondissement de Lausanne du 15.01.2026, le titulaire de cette entreprise individuelle a été déclaré en faillite par défaut des parties avec effet à partir du 15.01.2026, à 9h45.

22.01.2026 / FAO n° 13

GERIFONDS SA, à Lausanne

CHE-102.884.380 (FOSC du 14.11.2025, p. 0/1006485431).

PricewaterhouseCoopers SA (CHE-497.306.752) a transféré son siège à Lausanne.

22.01.2026 / FAO n° 13

Global Pharma Intelligence Sàrl en liquidation, à Lausanne

CHE-209.577.873 (FOSC du 11.11.2025, p. 0/1006481702).

La procédure de faillite ayant été clôturée le 14.01.2026, la société est radiée d'office, conformément à l'art. 159a, al. 2, let. b ORC.

22.01.2026 / FAO n° 13

iba Haute Couture, Kastrati Ibadete, à Lausanne, Avenue de Montchoisi 3, 1006 Lausanne

CHE-208.763.083.

Nouvelle entreprise individuelle.

Titulaire:Kastrati Ibadete, de et à Lausanne avec signature individuelle.

But:exploitation d'un atelier de haute couture.

22.01.2026 / FAO n° 13

Leutenegger Photography, à Lausanne, Rue de Bourg 8, 1003 Lausanne

CHE-437.041.372.

Nouvelle entreprise individuelle.

Titulaire:Leutenegger Catherine Sylvie, de Eschlikon, à Lausanne, avec signature individuelle.

But:création de portraits sur-mesure pour les particuliers et les entreprises; le studio offre une expertise artistique et technique pour capturer des images de haute qualité.

Leutenegger Photography collabore également avec des architectes, des agences de communication, des institutions muséales, pour des projets photographiques alliant documentation et art.

22.01.2026 / FAO n° 13

MAT YAS - Mathias Latreille, à Lausanne

CHE-420.315.957 (FOSC du 10.01.2025, p. 0/1006225342).

Nouveau but:l'entreprise fournit toutes prestations dans le domaine de l'architecture, ainsi que dans les domaines artistiques.

22.01.2026 / FAO n° 13

Overbying SA en liquidation, à Lausanne

CHE-248.720.861 (FOSC du 30.05.2025, p. 0/1006344954).

La procédure de faillite ayant été clôturée le 14.01.2026, la société est radiée d'office, conformément à l'art. 159a, al. 2, let. b ORC.