Permis de construire / Gros-de-vaud
Demandes d'autorisation préalable d'implantation (A), permis de construire (P), mise à l'enquête complémentaire (C) et avis rectificatif (R)
25.08.2023 / FAO n° 68
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
226245
Nature
Transformation(s)
Commune
Ogens
P-209-68-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
«Aux Motteys»
Rte de Bercher 17
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2545190/1172995
Parc. 279
ECA 115
NRA 4
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
LÉGERET GRÉGORY ET ALEXIA
1061 VILLARS-MENDRAZ
Auteur des plans
TEVAEARAI DEODAAT TEVAEARAI ARCHITECTE DIPL. EPFL
architecte
Ch. de Pierrefleur 54
1004 LAUSANNE
tél. 0786158893
Commentaires
Transformation du bâtiment ECA 115. Isolation périphérique. Chauffage par pompe à chaleur air-eau avec module extérieur et panneaux solaires. Aménagements extérieurs, accès et places de parc.
Dérogation
aucune/demande d'application de l'article 82 LATC (bâtiment frappé par une limite des constructions).
Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir
25.08.2023 / FAO n° 68
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
226820
Nature
Adjonction
Commune
Penthaz
P-72-68-2-2023-ME
Lieux-dits ou rues
RTE DE DAILLENS 4, 1303 PENTHAZ
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2531008/1161442
Parc. 525
ECA 36
NRA 4
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
PEYRON SUZANNE
1303 PENTHAZ
PEYRON PHILIPPE
1303 PENTHAZ
Auteur des plans
BOEHM SANDRINE SYNCHRONIC
TITULAIRE BOHM
RTE DE SAINT-LOUP 4A
1290 VERSOIX
tél. +41 79 795 81 55
Commentaires
INSTALLATION D'UNE POMPE A CHALEUR AIR/EAU, HORS BATIMENT EN REMPLACEMENT D'UN SYSTEME DE CHAUFFAGE AU MAZOUT.
25.08.2023 / FAO n° 68
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
226822
Nature
Adjonction
Commune
Penthaz
P-72-68-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
RUE DU FOUR 16, 1303 PENTHAZ
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2531021/1161471
Parc. 2
ECA 32
NRA 2
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
PEYRON JOEL
1303 PENTHAZ
Auteur des plans
BOEHM SANDRINE SYNCHRONIC
TITULAIRE BOHM
RTE DE SAINT-LOUP 4A
1290 VERSOIX
tél. +41 79 795 81 55
Commentaires
INSTALLATION D'UNE POMPE A CHALEUR AIR/EAU, HORS BATIMENT EN REMPLACEMENT D'UN SYSTEME DE CHAUFFAGE AU MAZOUT.
18.08.2023 / FAO n° 66
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
223150
Nature
Transformation(s)
Commune
Montilliez
P-99-66-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
«Poliez-le-Grand»
A la Repiaz / Rte d'Echallens 12
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2540490/1165470
Parc. 70
ECA 63
NRA 4
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
MERMOUD MARTIAL
1041 POLIEZ-LE-GRAND
Auteur des plans
MARADAN MICHEL FAVRE & PELET SA
architecte
Ch. de Verdaine 5
1042 ASSENS
tél. 0218816323
Commentaires
Démolition partielle et transformation du bâtiment ECA 63. Création de deux dépôts, d'un garage, de deux logements et d'une chambre indépendante. Pose d'une pompe à chaleur air-eau avec module extérieur et panneaux solaires. Création d'ouvertures en façades et toiture et d'un balcon. Accès et 8 places de parc.
Dérogation
RCPGA: à la limite des constructions (pour la façade sud-est).
18.08.2023 / FAO n° 66
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
225909
Nature
Transformation(s)
Commune
Montanaire
P-218-66-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
«Thierrens»
Rue du Collège 18
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2547850/1172860
Parc. 110
ECA 290
NRA 5
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
COMMUNE DE MONTANAIRE
1410 THIERRENS
Auteur des plans
GAGNEBIN NATACHA OF-D REAL SARL
architecte
Ch. de Pélau 1
1513 HERMENCHES
tél. 078 621 88 14
Commentaires
Bâtiment ECA 290: réfection de l'isolation thermique. Changement du système de chauffage (chauffage à distance avec station secondaire) et pose de panneaux solaires. Création d'escaliers extérieurs et installation d'un ascenseur.
Dérogation
aucune
18.08.2023 / FAO n° 66
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
225974
Nature
Adjonction
Commune
Cugy (Vaud)
P-83-66-1-2023-M
C-83-101-1-2010-ME
Lieux-dits ou rues
«Gros-de-Vaud»
Rte de Morrens 2, 1053 Cugy
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2538900/1159940
Parc. 213
ECA 928
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
CLAPASSON PASCAL AVIA DISTRIBUTION SA
1052 LE MONT-SUR-LAUSANNE
Auteur des plans
SORIANO MARCEL SORIANO ARCHITECTURE SÀRL
architecte
Einsiedlerstrasse 23
8834 SCHINDELLEGI
tél. 044 786 10 22
fax Mobile 079 340 10 22
Commentaires
Création d'une nouvelle terrasse pour douze personnes et ajout de deux tables pour un total de douze personnes à l'intérieur d'un magasin existant.
Remarque
Mise à l'enquête du degré de sensibilité au bruit, de degré : 3
11.08.2023 / FAO n° 64
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
207715
Nature
Reconstruction après démolition
Commune
Montanaire
P-218-64-2-2023-ME
Lieux-dits ou rues
«Saint-Cierges»
Rue de l'Eglise 7
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2546015/1171180
Parc. 9040
ECA 8008a,8008b,8009,8011
NRA 4,-,6,6
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
CORTHÉSY MARIE-JOSÉ
1410 ST-CIERGES
(PA) DIZERENS MATHIEU DIZERENS FRÈRES SÀRL
1063 CHAPELLE-SUR-MOUDON
(PA) PROTTI CÉDRIC R. PROTTI SA
1062 SOTTENS
Auteur des plans
LAURENT MARIE-EVE MEL ARCHITECTURE SÀRL
architecte
Rte de Possens 25
1044 FEY
tél.
Commentaires
Démolition des bâtiments ECA 8008 a+b, 8009, 8011. Construction d'une habitation à 2 logements avec 2 garages. Chauffage par pompe à chaleur air-eau à sonde géothermique (forage 100m) et panneaux solaires. Arbres à abattre, aménagements extérieurs et accès.
Dérogation
RPC: article 12 (distance à la limite) / PACom: article 4.9 (percements en façades) / Demande d'application article 37 Loi sur les Routes.
Remarque
Le projet implique l'abattage d'arbre ou de haie
11.08.2023 / FAO n° 64
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
219574
Nature
Adjonction
Commune
Penthalaz
P-71-64-4-2023-ME
Lieux-dits ou rues
Rte de Daillens 11
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2530365/1162995
Parc. 11
ECA 22
NRA 2
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
RONGÈRE JULIEN ET GALLIMORE RONGÈRE MARION
1305 PENTHALAZ
Auteur des plans
SANCHO DUPRAZ INÉS ALPHA-GEO - INGÉNIEURS ET GÉOMÈTRES SA
ingenieur
Ch. du Prieuré 4 / CP 50
1304 COSSONAY
tél. 021 863 11 30
fax 021 863 11 31
Commentaires
Modification du système de chauffage (anciennement gaz), installation d'une pompe à chaleur air/eau extérieure.
11.08.2023 / FAO n° 64
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
221956
Nature
Transformation(s)
Commune
Bercher
P-189-64-1-2023-M
Lieux-dits ou rues
«Haut des Champs»
Ch. du Chêne 5
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2544160/1170980
Parc. 732
ECA 554
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
AYER JEAN-LUC ET CHRISTINE
1038 BERCHER
Auteur des plans
HASSANI TAHAR HELVETIQUA SARL
Rte de l'Ancienne Papeterie 106
1723 MARLY
tél. 0778178376
Commentaires
Remplacement du chauffage existant (gaz) par l'installation d'une pompe à chaleur air-eau avec module extérieur.
Dérogation
aucune
11.08.2023 / FAO n° 64
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
222478
Nature
Changement ou nouvelle destination des locaux
Commune
Montanaire
P-218-64-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
«Chapelle-sur-Moudon»
Ruelle de l'Eglise 3
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2546127/1169015
Parc. 3015
ECA 2101
NRA 4
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
JOTTERAND LIONEL
1063 CHAPELLE-SUR-MOUDON
JOTTERAND-WAEBER LAURENCE
1063 CHAPELLE-SUR-MOUDON
Auteur des plans
GUIRAUD LISA RGBARCHITECTES SÀRL
architecte
Av. Marc-Dufour 19
1007 LAUSANNE
tél. 0795255356
Commentaires
Aménagement des combles, isolation et percements en toiture. Installation d'un poêle à bois.
Remarque
L'ouvrage est protégé par un plan d'affectation ou par une décision particulière (DINF/MS)
L'ouvrage fait l'objet d'une demande de protection
11.08.2023 / FAO n° 64
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
222543
Nature
Rénovation totale
Commune
Ogens
P-209-64-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
Rue de l'Eglise 10
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2545310/1173720
Parc. 21
ECA 72
NRA 3
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
STEINER SANDRINE
1004 LAUSANNE
Auteur des plans
LAPOINTE MAUDE J.B. ARCHITECTURE ET RÉALISATION SÀRL
architecte
Ch. des Trois-Chasseurs 2
1093 LA CONVERSION
tél. 0216538211
Commentaires
Rénovation d'un logement dans le bâtiment ECA 72. Remplacement du chauffage existant (mazout) par l'installation d'une pompe à chaleur air-eau intérieure et panneaux solaires. Création de 4 boxes pour chevaux.
11.08.2023 / FAO n° 64
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
222768
Nature
Reconstruction après démolition
Commune
Mex (Vaud)
P-65-64-2-2023-ME
Lieux-dits ou rues
Rte de Cossonay
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2531965/1158890
Parc. 1
ECA 127
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
SOCIÉTÉ CHÂTEAUX DE MEX
1031 MEX
Auteur des plans
LAPOINTE MAUDE J.B. ARCHITECTURE ET RÉALISATION SÀRL
architecte
Ch. des Trois-Chasseurs 2
1068 LES MONTS-DE-PULLY
tél. 0216538211
Commentaires
Démolition des anciennes écuries et reconstruction d'un bâtiment d'habitation.
11.08.2023 / FAO n° 64
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
223167
Nature
Adjonction
Commune
Mex (Vaud)
P-65-64-1-2023-ME
P-65-20-1-2022-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. de Trésy 2a et 2b
Coord. géogr. / N° parcelle
2532915/1158750
Parc. 270
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
MATOS STIPO
1031 MEX
Auteur des plans
DEVAUD STÉPHANE PROREMA A. NEZIRI
architecte
Av. de Morges 70
1004 LAUSANNE
tél.
Commentaires
Construction d'un mur de soutènement en pierre naturel, mise à niveau du terrain aménagé autour de la piscine.
Dérogation
Dérogation sur l'art.13 du règlement communal, mouvement de terre pour égaliser terrain avec niveau de la terrasse. Dérogation sur l'art 27 de la loi forestière
11.08.2023 / FAO n° 64
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
223309
Nature
Transformation(s)
Commune
Penthalaz
P-71-64-3-2023-ME
Lieux-dits ou rues
Le Cheminet 51 - 1305 Penthalaz
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2530080/1162590
Parc. 728
ECA 951
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
CHAPPUIS YVAN
1305 PENTHALAZ
LAURENCE CHAPPUIS
1305 PENTHALAZ
BORGEAUD OLIVIER
1305 PENTHALAZ
Auteur des plans
RAST JEAN-PHILIPPE ALTTAQA SÀRL
Ch. des Collombettes 18
1073 SAVIGNY
tél. 076 510 57 54
fax
Commentaires
Remplacement de la chaudière à gaz par une pompe à chaleur avec sonde géothermique pour le bâtiment ECA N° 95.
11.08.2023 / FAO n° 64
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
223312
Nature
Transformation(s)
Commune
Penthalaz
P-71-64-2-2023-ME
Lieux-dits ou rues
Le Cheminet 53 - 1305 Penthalaz
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2530060/1162605
Parc. 744
ECA 774
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
DÉNÉRÉAZ PIERRE-YVES
1305 PENTHALAZ
ANNE-MARIE DÉNÉRÉAZ
1305 PENTHALAZ
TONA MARCO
1305 PENTHALAZ
TONA ANNICK
1305 PENTHALAZ
Auteur des plans
RAST JEAN-PHILIPPE ALTTAQA SÀRL
Ch. des Collombettes 18
1073 SAVIGNY
tél. 076 510 57 54
fax
Commentaires
Remplacement de la chaudière à gaz par une pompe à chaleur avec sonde géothermique pour le bâtiment ECA N° 774.
11.08.2023 / FAO n° 64
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
224607
Nature
Transformation(s)
Commune
Goumoens
P-91-64-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
«Goumoens-La-Ville»
Ch. sur Fontaine 8
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2536219/1168052
Parc. 236
ECA 268
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
BEERENS YVES ET CLAIRE LISE
1376 GOUMOENS-LA-VILLE
Auteur des plans
BEERENS YVES
Sur Fontaine 8
1376 GOUMOENS-LA-VILLE
tél. 079 418 82 55
Commentaires
Installation d'une pompe à chaleur air-eau avec module extérieur.
11.08.2023 / FAO n° 64
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
225305
Nature
Transformation(s)
Commune
Vuarrens
P-106-64-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
«Le Chauchy, L'Oche à l'Isaby»
Ch. du Chauchy 13 et 15
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2539806/1171022
Parc. 119
ECA 152
NRA 4
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
GERBER THOMAS
1428 VUARRENS
GERBER HERMANN
1418 VUARRENS
Auteur des plans
MARADAN MICHEL FAVRE & PELET SA
architecte
Ch. de Verdaine 5
1042 ASSENS
tél. 0218816323
Commentaires
Création d'un logement dans le rural existant ECA 152.
11.08.2023 / FAO n° 64
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
225309
Nature
Transformation(s)
Commune
Penthaz
P-72-64-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. de la Douche 17
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2530967/1160976
Parc. 781
ECA 610
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
DOMINGUEZ VICTOR
1303 PENTHAZ
Auteur des plans
PARRES JAVIER LEADER FROID ARC LEMANIQUE S.A
RTE DE BELLEVUE 11
1029 VILLARS STE CROIX
tél. 079 543 85 36
Commentaires
Remplacement de la chaudière à Gaz par PAC sol/eau.
11.08.2023 / FAO n° 64
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
225504
Nature
Transformation(s)
Commune
Penthalaz
C-71-64-1-2023-ME
P-71-76-1-2022-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. de Sauffaz 3
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2530220/1161850
Parc. 226
ECA 385
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
DEBÉTAZ JEAN-EDOUARD ET MARTINE
1148 CHAVANNES-LE-VEYRON
Auteur des plans
MERELLI GIACOMO AROCO SA
architecte
Rte de Préverenges 4
1026 DENGES
tél. 021 785 02 20
Commentaires
Modification de l'emplacement de la PAC à l'extérieur du bâtiment ECA n° 385, prévue initialement à l'intérieur du bâtiment.
28.07.2023 / FAO n° 60
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
225017
Nature
Transformation(s)
Commune
Essertines-sur-Yverdon
P-87-60-2-2023-ME
Lieux-dits ou rues
«Nonfoux»
Rte d'Orzens 18
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2540048/1174256
Parc. 229
ECA 257
NRA 4
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
CORBAZ GILLES
1417 ESSERTINES-SUR-YVERDON
Auteur des plans
GALLANDAT SÉBASTIEN GALLANDAT CHAUFFAGE-SANITAIRE SA
Rte d'Arrissoules 3
1463 ROVRAY
tél. 024 430 15 17
Commentaires
Remplacement de la chaudière à mazout par une pompe à chaleur géothermique. (forage 1 x 280m)
Dérogation
Aucune.
28.07.2023 / FAO n° 60
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
225507
Nature
Transformation(s)
Commune
Montilliez
P-99-60-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
«Sugnens»
Pré-Morex 5
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2541587/1168150
Parc. 3298
ECA 3167
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
GERBEX RAPHAËL ET ROCHAT GERBEX SÉVERINE COP 3298-1
1043 SUGNENS
LETTIERI SABRINA COP 3298-2
1043 SUGNENS
Auteur des plans
DA MOTA DAVID AGENA SA
Rte de l'Industrie 2
1072 FOREL LAVAUX
tél. +4121 905 26 56
Commentaires
Remplacement du chauffage au mazout par une pompe à chaleur à sonde géothermique (forage 1x 220 m).
Dérogation
aucune
28.07.2023 / FAO n° 60
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
225543
Nature
Transformation(s)
Commune
Essertines-sur-Yverdon
C-87-60-1-2023-M
P-87-103-1-2021-ME
Lieux-dits ou rues
Rte d'Echallens 35
Coord. géogr. / N° parcelle
2538970/1173630
Parc. 199
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
ARCHI-WOOD SÀRL
1413 ORZENS
Auteur des plans
CASAGRANDE CLAUDE ATELIER EN ARCITECTURE
architecte
cp 307
1001 LAUSANNE
tél. 079 449 22 66
Commentaires
Enquête complémentaire pour l'agrandissement de la surface solaire photovoltaïque et remplacement du muret prévu en gabions par un muret en préfabriqué (béton armé).
28.07.2023 / FAO n° 60
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
225755
Nature
Reconstruction après démolition
Commune
Echallens
P-85-60-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
Rue St-Denis 12 - Av. des Terreaux 6
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2538265/1165840
Parc. 9,632
ECA 1194,131
NRA 4,4
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
MARGUERAT PHILIPPE ET FRANÇOIS
1376 GOUMOENS-LA-VILLE
Auteur des plans
LEBET JACQUES POINT ZERO ARCHITECTURE SARL
architecte
Grand'rue 7
1510 MOUDON
tél. 021 905 65 25
fax 021 905 65 26
Commentaires
Démolition des bâtiments ECA 131 et ECA 1194. Construction d'un bâtiment de 6 logements. Chauffage par pompe à chaleur à sondes géothermiques (forage 2x160m) et panneaux solaires. 3 places de parc pour vélos. Abattage d'un arbre.
Remarque
Le projet implique l'abattage d'arbre ou de haie
21.07.2023 / FAO n° 58
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
217413
Nature
Construction nouvelle
Commune
St-Barthélemy (Vaud)
P-102-58-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
«La Condemenaz»
Ch. des Tulipiers 1 et 3
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2535505/1165250
Parc. 452
ECA 96A,96B
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
FAVRE GUY
1040 ST-BARTHÉLEMY
FAVRE MARIA TERESA
1040 ST-BARTHÉLEMY
(PA) FAVRE CYRIL
1040 ST-BARTHÉLEMY
(PA) RACHËL FAVRE PETOUD
1040 ST-BARTHÉLEMY
Auteur des plans
MARADAN MICHEL ATELIER D'ARCHITECTURE FAVRE-PELET SA
architecte
Ch. de Verdaine 5
1042 ASSENS
tél. 021 881 63 23
fax 021 881 63 24
Commentaires
Démolition partielle du bâtiment ECA 96a. Création d'un perron avec escaliers, modif. ouvert. en façade sud. Aménagement de 4 pl. de parc. Démolition du garage ECA 96b et création d'un couvert à voitures A (2 pl.). Construction d'une villa+couvert à voitures B (2 pl.). Chauffage par pompe à chaleur et panneaux solaires. Accès.
Dérogation
aucune/RPGA: demande d'application de l'article 4.4 pour les couverts à voitures A et B.
21.07.2023 / FAO n° 58
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
220368
Nature
Transformation(s)
Commune
Vufflens-la-Ville
P-78-58-2-2023-ME
Lieux-dits ou rues
Grand-Vigne 17
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2531326/1159018
Parc. 14
ECA 49
NRA 3
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
FORNEROD FRANÇOISE PPE FORNEROD
1302 VUFFLENS-LA-VILLE
Auteur des plans
JAKUBOWSKI JULIEN ENPLEO SÀRL
Rue Saint-Martin 9
1003 LAUSANNE
tél. 0215017540
Commentaires
Remplacement d'une chaudière à mazout par une chaudière à pellets et installation de panneaux solaires thermiques affleurés à la tuile pour une intégration optimale.
21.07.2023 / FAO n° 58
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
220909
Nature
Changement ou nouvelle destination des locaux
Commune
Mex (Vaud)
P-65-58-2-2023-ME
Lieux-dits ou rues
Rte de Cossonay 6
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2531995/1158950
Parc. 41
ECA 14
NRA 3
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
OEUVRARD LUCETTE
1031 MEX
Auteur des plans
TEVAEARAI DEODAAT
architecte
Ch. de Pierrefleur 54
1004 LAUSANNE
tél. 0786158893
Commentaires
Aménagement d'une pièce d'habitation dans un dépôt.
21.07.2023 / FAO n° 58
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
222811
Nature
Adjonction
Commune
Vufflens-la-Ville
P-78-58-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
«A Vufflens»
Grand-Rue 34
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2531040/1158755
Parc. 57
ECA 27
NRA 3
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
FALCONNET DIDIER
1302 VUFFLENS-LA-VILLE
DE BUREN GUILLAUME
1302 VUFFLENS-LA-VILLE
LONGCHAMP CORINNE
1302 VUFFLENS-LA-VILLE
Auteur des plans
UEBERSCHLAG AUDREY BUREAU ROSSIER SA
ingenieur
Ch. du Mont-Blanc 9
1170 AUBONNE
tél. 021 821 12 80
Commentaires
Installation d'une pompe à chaleur (sol-eau) et d'une sonde géothermique.
21.07.2023 / FAO n° 58
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
223001
Nature
Construction nouvelle
Commune
Montanaire
P-218-58-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
«Saint-Cierges»
Rte de Thierrens 7
Coord. géogr. / N° parcelle
2546165/1171380
Parc. 9019
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
DIND JACQUES
1410 ST-CIERGES
Auteur des plans
MARTIN CÉDRIC JAQUIER MARTIN ARCHITECTES SÀRL
architecte
Ch. de Champ-Murat 15bis
1436 TREYCOVAGNES
tél. 024 524 31 40
Commentaires
Construction d'un hangar pour stockage de fourrage et couverture de la fumière existante. Déplacement de l'abri tunnel existant. Aménagements extérieurs. Arborisation. L'article 97 Lagr du 29 avril 1998 est applicable.
Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir
21.07.2023 / FAO n° 58
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
224505
Nature
Construction nouvelle
Commune
Villars-le-Terroir
P-104-58-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
«Pont du Flon»
Ch. du Pont du Flon 6
Coord. géogr. / N° parcelle
2538455/1167560
Parc. 400
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
BRIQUET GÉRARD ET CHRISTINE
1040 VILLARS-LE-TERROIR
Auteur des plans
COURDESSE RÉGIS ALPHA-GEO INGÉNIEURS ET GÉOMÈTRES SA
ingenieur
Praz-Palud 7 - CP 191
1040 ECHALLENS
tél. 021 886 22 44
Commentaires
Construction d'une piscine hors-sol non chauffée.
Dérogation
Aucune / RPGA: demande d'application de l'article 4.7.
21.07.2023 / FAO n° 58
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
224510
Nature
Transformation(s)
Commune
Essertines-sur-Yverdon
P-87-58-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
Rue de l'Eglise 20
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2538815/1174375
Parc. 62
ECA 11
NRA 4
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
BERTIZZOLO AMANDINE ET DAMIEN ET HEINIGER CHARLOTTE ET FABIEN
1417 ESSERTINES-SUR-YVERDON
Auteur des plans
BERNAY OLIVIER BERNAY ARCHITECTES
architecte
Rue du Collège 1
1515 VILLARS-LE-COMTE
tél. 021 323 45 30
Commentaires
Transformations intérieures du bâtiment ECA 11. Extension du logement existant. Création d'une porte d'entrée, de trois fenêtres en façades et d'un conduit de cheminée en toiture.
21.07.2023 / FAO n° 58
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
225041
Nature
Reconstruction après démolition
Commune
Mex (Vaud)
C-65-58-1-2023-ME
P-65-12-1-2022-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. de Trésy 1
Coord. géogr. / N° parcelle
2532875/1158705
Parc. 359
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
MATOS STIPO
1031 MEX
Auteur des plans
YERSIN THIBAULT BARD YERSIN ARCHITECTES SÀRL
architecte
Rue du Château 124
1680 ROMONT / FR
tél. 026 651 76 52
Commentaires
Construction de 2 villas accolées avec garage souterrain de 4 places et aménagement extérieur des voies d'accès entre les parcelles 359 / 271 / 270 / 268.
21.07.2023 / FAO n° 58
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
225620
Nature
Construction nouvelle
Commune
Oulens-sous-Echallens
P-96-58-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
«Le Sesau»
Rte de Bavois 15
Coord. géogr. / N° parcelle
2533970/1166570
Parc. 1121
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
BOSSEL JEAN-CLAUDE ET NICOLE
1377 OULENS-SOUS-ECHALLENS
Auteur des plans
NICOD JOACHIM NPPR INGÉNIEURS ET GÉOMÈTRES SA
ingenieur
Ch. du Château-Sec 6
1510 MOUDON
tél. 0219051588
Commentaires
Construction d'une piscine enterrée chauffée par pompe à chaleur air-eau.
21.07.2023 / FAO n° 58
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
226329
Nature
Reconstruction après démolition
Commune
Penthaz
P-72-58-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
Rte de Cossonay
Coord. géogr. / N° parcelle
2530626/1161589
Parc. DP27,DP1,DP107
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
COMMUNE DE PENTHAZ
1303 PENTHAZ
Auteur des plans
DUC JOËL RLJ INGÉNIEURS CONSEILS SA
ingenieur
Ch. des Fourches 8
1305 PENTHALAZ
tél. 0216200840
Commentaires
Dans le cadre de la réfection de chaussée entrepris par le Canton (DGMR), la Commune saisit l'opportunité de réfectionner le trottoir, de modifier l'arrêt de bus, de créer une porte d'entrée et enfin d'assainir l'ensemble des réseaux souterrains dont la Commune est propriétaire.
18.07.2023 / FAO n° 57
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
224153
Nature
Adjonction
Commune
Froideville
P-90-57-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. des Epinettes 8
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2541672/1161582
Parc. 400
ECA 234
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
JAQUES SANDRA
1055 FROIDEVILLE
Auteur des plans
LYON OLIVIER ATELIER O SARL
architecte
Rte de Romanel 8
1032 ROMANEL-SUR-LAUSANNE
tél. 021 646 32 13
Commentaires
Création d'une terrasse surélevée avec rampe et chemin d'accès.
14.07.2023 / FAO n° 56
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
215969
Nature
Construction nouvelle
Commune
Penthalaz
P-71-56-3-2023-ME
Lieux-dits ou rues
«Sur le Dévin»
Ch. de la Forêt 8
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2529855/1163135
Parc. 591
ECA 1126,1129
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
591-2: REGLAT ANTOINE ET CURTELIN CAROLINE 591-1: BADEL STÉPHANE ET SARA
1305 PENTHALAZ
Auteur des plans
SANCHO DUPRAZ INES ALPHA-GEO - INGENIEURS ET GEOMETRES SA
ingenieur
Prieuré 4 / CP50
1304 COSSONAY
tél. 021 863 11 30
fax 021 861 11 31
Commentaires
Construction d'une piscine chauffée par la pose de panneaux solaires, d'un local technique, d'un cabanon de jardin et d'une cuve de récupération d'eau de pluie de 10'000 litres.
14.07.2023 / FAO n° 56
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
221019
Nature
Transformation(s)
Commune
Penthalaz
P-71-56-2-2023-ME
Lieux-dits ou rues
Rte de Gollion 2, 1305 Penthalaz
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2529820/1162090
Parc. 201
ECA 188
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
WALDMEYER PIERRE S.I DU JURA-SIMPLON SA
1135 DENENS
Auteur des plans
CARERA SYLVAIN SCA SYLVAIN CARERA ARCHITECTES EPFL
architecte
Rte d'Oron 2
1010 LAUSANNE
tél. 021 311 81 00
Commentaires
Transformation de chambres d'auberge en 2 appartements dans le bâtiment ECA 188.
Dérogation
Art. 24 RPAPC, Place de parc.
14.07.2023 / FAO n° 56
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
224112
Nature
Transformation(s)
Commune
Penthalaz
P-71-56-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
Rte de Penthaz 2 - 4, 1305 Penthalaz
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2530310/1162910
Parc. 78,81
ECA 109,112
NRA 4,4
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
MATTER MONICA
1164 BUCHILLON
MATTER MICHEL -
1164 BUCHILLON
Auteur des plans
RAST JEAN-PHILIPPE ALTTAQA SÀRL
Ch. des Colombettes 18
1073 SAVIGNY
tél. 076 510 57 54
fax
Commentaires
Remplacement des chaudières à gaz par 2 pompes à chaleur à sondes géothermiques.
14.07.2023 / FAO n° 56
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
224189
Nature
Construction nouvelle
Commune
Montanaire
P-218-56-1-2023-M
Lieux-dits ou rues
«St-Cierges»
Rte de Lausanne 11a
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2546220/1171030
Parc. 9597
ECA 8408
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
STOJANOV MITKO ET STOJANOVA SILVANA
1410 ST-CIERGES
TIMOTEO BELLUOCCIO & PATRIZIA BELLUOCCIO
1410 ST-CIERGES
JOVAN NIKOLIC JELENA NIKOLIC SLOBODAN MARKOVIC ZORA MARKOVIC
1410 ST-CIERGES
Auteur des plans
PITTET DIDIER DP ARCHITECTURE SÀRL
architecte
Pl. du Marché 2
1040 ECHALLENS
tél. 0763763184
fax 0218816012
Commentaires
Construction d'un couvert à voitures, d'un jardin d'hiver, d'un balcon et d'une serre de jardin.
14.07.2023 / FAO n° 56
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
224306
Nature
Transformation(s)
Commune
Vufflens-la-Ville
P-78-56-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
Rue de la Poste 7
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2531102/1158838
Parc. 710
ECA 84
NRA 4
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
WICHT PATRIK ET ELISABETH
1302 VUFFLENS-LA-VILLE
Auteur des plans
SIMON ALMY KARINE OPUS ARCHITECTURE SÀRL
architecte
Rue de Sainte-Croix 25
1400 YVERDON-LES-BAINS
tél. 0796977734
Commentaires
Remplacement d'une chaudière à mazout par une PAC extérieure air-eau.
14.07.2023 / FAO n° 56
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
224332
Nature
Transformation(s)
Commune
Essertines-sur-Yverdon
P-87-56-1-2023-ME
P-38-82-1-2022-ME
Lieux-dits ou rues
«La Robellaz»
Rte de Corcelles 4
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2537767/1173032
Parc. 134,135
ECA 171
NRA 4
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
DELAY CHRISTOPHE
1417 ESSERTINES-SUR-YVERDON
CHANTAL NATHALIE
1417 ESSERTINES-SUR-YVERDON
Auteur des plans
MULLER MARC IMPACT LIVING SÀRL
ingenieur
Ch. des Sources 29
1400 YVERDON-LES-BAINS
tél. 079 769 04 73
Commentaires
Enquête complémentaire pour la mise en conformité des aménagements extérieurs (barrière, pergola, aire de stationnement, ...).
Remarque
L'ouvrage est protégé par un plan d'affectation ou par une décision particulière (DINF/MS)
14.07.2023 / FAO n° 56
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
224735
Nature
Construction nouvelle
Commune
Boussens
P-48-56-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. des Lilas 4
Coord. géogr. / N° parcelle
2534476/1161619
Parc. 358
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
MARTINS JUAN JOSÉ ET MEUNIER MARTINS SÉVERINE
1034 BOUSSENS
Auteur des plans
DELACRÉTAZ BERNARD INGÉNIEUR EPFL - GÉOMÈTRE BREVETÉ
ingenieur
Rte du Collège 2
1040 SAINT-BARTHÉLEMY
tél. 021 882 53 73
Commentaires
Construction d'une piscine enterrée chauffée par pompe à chaleur. Construction d'une pergola. Réalisation d'aménagements extérieurs.
14.07.2023 / FAO n° 56
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
225480
Nature
Adjonction
Commune
Villars-le-Terroir
P-104-56-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. de Perrelet 3
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2538651/1166974
Parc. 419
ECA 476
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
BREGUET KATIA ET GUY-MICHEL
1040 VILLARS-LE-TERROIR
Auteur des plans
DA MOTA DAVID AGENA SA
Rte de l'Industrie 2
1072 FOREL LAVAUX
tél. +4121 905 26 56
Commentaires
Remplacement du chauffage existant (gaz) par l'installation d'une pompe à chaleur air-eau à sonde géothermique (forage 250m).
07.07.2023 / FAO n° 54
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
223534
Nature
Construction nouvelle
Commune
Bettens
P-46-54-1-2023-ME
P-46-32-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
«A La Prioraz»
A La Prioraz 1
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2533888/1164200
Parc. 310
ECA 150a,150b
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
SAUGY MARIANNE (KNEUSS)
1042 BETTENS
(PA) SPIZZICA CAROLE ARIMCO SÀRL
1028 PRÉVERENGES
Auteur des plans
LATIL VAUCLAIR PASCAL ARIMCO SÀRL
architecte
Rte d'Yverdon 15
1028 PRÉVERENGES
tél. 021 804 07 10
Commentaires
Division parcelle en 2. Constr. 3 villas mitoyennes. Chauffage par pompes à chaleur intérieures et panneaux solaires. 3 pl. parc int., 6 pl. parc ext. Arbres à abattre et arborisation.
07.07.2023 / FAO n° 54
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
223550
Nature
Transformation(s)
Commune
Boussens
P-48-54-1-2023-ME
P-48-71-1-2021-ME
Lieux-dits ou rues
Grand-Rue 11a et 11b
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2534490/1161660
Parc. 19
ECA 55,56,90
NRA 4,6,6
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
QERIMI AGIM DUMNICA IMMOBILIER SÀRL
1024 ECUBLENS
ASANI VIGAN FAV IMMOBILIER SÀRL
1728 ROSSENS
Auteur des plans
ZENUNI SHERIF ZENUNI ARCHITECTES SÀRL
architecte
Rue de la Pontaise 43b
1018 LAUSANNE
tél. +4179 709 89 89
Commentaires
Transformation des bâtiments ECA 55, 56, 90, aménagement de 5 logements. Chauffage par pompe à chaleur air-eau et panneaux solaires. Isolation périphérique. Aménagement de 7 pl. de parc ext., 10 pl. pour vélos et 1 couvert d'une place et de 2 couverts de 2 places. Abattage d'un arbre.
Dérogation
Aucune/RCAT: demande d'application des articles 2.1 (nombre de logements), 3.1 (bâtiments existants), 4.4 (couverts dans les espaces de non bâtir), 8.4 (implantation des places de parc), 37 LRou pour le couvert.
Remarque
Le projet implique l'abattage d'arbre ou de haie
07.07.2023 / FAO n° 54
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
223614
Nature
Construction nouvelle
Commune
Penthéréaz
C-98-54-1-2023-ME
P-98-99-1-2021-ME
Lieux-dits ou rues
«Les Noyers»
Rue du Bugnon 13
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2536255/1170375
Parc. 419
ECA 95,181
NRA 4,6
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
MAYOR WILLY
1375 PENTHEREAZ
(PA) DUTOIT RAPHAEL NEXCO SA
1040 VILLARS-LE-TERROIR
(PA) IANNETTA MICHAEL M. IANNETTA SARL
1375 PENTHEREAZ
Auteur des plans
SEQUEIRA DIAS JOAO CARLOS DIAS ARCHITECTURE
architecte
Ch. de Renens 56
1004 LAUSANNE
tél. 0787617991
Commentaires
Enquête complémentaire pour le déplacement et l'agrandissement de la villa C, construction d'un garage. Prolongement de l'avant-toit à l'Est (abri pour voitures).
Dérogation
Aucune / RGATC: demande d'applications de l'article 4.7, dépendances.
07.07.2023 / FAO n° 54
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
223926
Nature
Transformation(s)
Commune
Penthalaz
P-71-54-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. du Moléson 4
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2529860/1163050
Parc. 515
ECA 594
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
VIRY XAVIER ET NADINE
1305 PENTHALAZ
Auteur des plans
COELHO MARCO BATI VISION SA
architecte
Rte de Sorge 2
1030 BUSSIGNY
tél.
Commentaires
Remplacement de la chaudière à Mazout par une pompe à chaleur air/eau dans le bâtiment ECA n°594.
07.07.2023 / FAO n° 54
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
223982
Nature
Construction nouvelle
Commune
Fey
P-89-54-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. de la Bégude
Coord. géogr. / N° parcelle
2541960/1169710
Parc. 19
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
BOUCARD FABIAN BOUCARD SÀRL
1044 FEY
Auteur des plans
PITTET DIDIER DP ARCHITECTURE SÀRL
architecte
Pl. du Marché 2
1040 ECHALLENS
tél. 0763763184
fax 0218816012
Commentaires
Construction d'une villa individuelle. Chauffage par pompe à chaleur air-eau avec module extérieur et panneaux solaires. Accès et 3 places de parc. Construction d'un couvert. Abattage d'arbres.
Remarque
Le projet implique l'abattage d'arbre ou de haie
07.07.2023 / FAO n° 54
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
225224
Nature
Transformation(s)
Commune
Cugy (Vaud)
P-83-54-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. de l'Esserpy 7
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2538619/1158692
Parc. 1022
ECA 801
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
CUANY WINZENRIED CLAUDINE ET WINZENRIED PHILIPPE
1053 CUGY
Auteur des plans
RAPPO JASON WAB TECHNIQUE SÀRL
ingenieur
Rte de Chésalles 13
1723 MARLY
tél. 076 392 54 82
Commentaires
Changement de la chaudière par une PAC air-eau.
Remarque
Mise à l'enquête du degré de sensibilité au bruit, de degré : 1
30.06.2023 / FAO n° 52
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
220736
Nature
Transformation(s)
Commune
Sullens
P-76-52-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. des Jordils 9
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2533183/1160421
Parc. 272
ECA 186
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
JORDAN VALÉRIE
1036 SULLENS
(PA) BOVY SÉBASTIEN
1042 ASSENS
Auteur des plans
JOHNER FRÉDÉRIC C/O XPERT IMMO SA
architecte
Rue du Grand-Chêne 2
1003 LAUSANNE
tél. 021 312 77 70
Commentaires
Transformation d'une villa et ajout d'un studio indépendant y.c. pose de panneaux photovoltaïques en toiture, installation d'une pompe à chaleur commune, aménagement extérieurs comprenant une piscine et des palissades.
Remarque
Le projet implique l'abattage d'arbre ou de haie
30.06.2023 / FAO n° 52
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
222005
Nature
Transformation(s)
Commune
Montanaire
P-218-52-1-2023-ME
Lieux-dits ou rues
«Martherenges»
Rue du Village 2
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2547495/1167985
Parc. 11082
ECA 5028
NRA 3
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
PANCHAUD FABIEN ET VERSEL LAETITIA
1041 BOTTENS
Auteur des plans
BLANC ARTHUR ARTHUR BLANC ARCHITECTE
architecte
Ch. de Chamblandes 52
1009 PULLY
tél. 0796166399
Commentaires
Transformations intérieures du bât. ECA 5028, création d'un studio, modif. des ouvertures en façades + toitures. Chauffage par PAC et panneaux solaires.Piscine enterrée, cuve souterraine pour l'eau de pluie, 2 places de parc et accès. Mise à l'enquête du degré de sensibilité au bruit III.
Dérogation
à l'article 36 LRoutes (places de parc) / au RCPGA article 10 et PACom article 7: toiture.
Remarque
Mise à l'enquête du degré de sensibilité au bruit, de degré : 3
